Tribunal | Page 5

Rouen. Racisme et antisémitisme : trois jeunes néonazis condamnés

Dans un contexte où l'antisémitisme et la violence prennent de plus en plus d'ampleur en France, trois jeunes Rouennais ont été condamnés mardi 5 décembre par le tribunal pour avoir distribué des tracts racistes en mai 2023.

Publié le 05/12/2023 à 18h38

Caen. Se pensant poursuivi par des néonazis et des pédophiles, le trentenaire soulève des plaques d'égouts pour attirer l'attention

Un homme de 35 ans répondait d'outrage, rébellion et violence sur les forces de l'ordre à Caen lors de la fête de la musique, le 21 juin 2022. Il s'est présenté à l'audience du jeudi 23 novembre. Le jugement a été mis en délibéré et sera rendu le jeudi 30 novembre.

Publié le 27/11/2023 à 11h27

Calvados. Atteintes à la vie privée : une communauté de communes épinglée pour son utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance

Le tribunal administratif de Caen a rendu son jugement jeudi 23 novembre. Elle a confirmé l'utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance par la communauté de communes Cœur Côte Fleurie.

Publié le 23/11/2023 à 11h19

Rouen. Une entreprise condamnée pour une pollution de la Seine

La société de transport PTS Dufour a été condamnée par le tribunal judiciaire de Rouen, mardi 21 novembre, à une amende et à verser des dommages et intérêts pour une pollution de la Seine survenue au mois de mai 2021.

Publié le 22/11/2023 à 09h04

Vire. Vol, cocaïne, conduite sans permis… Un homme devant la justice pour plusieurs affaires

Agé de 31 ans, un homme était jugé pour trois affaires différentes mardi 7 novembre, au tribunal judiciaire de Caen. Les faits ont eu lieu en décembre 2022 et février et mai 2023 à Vire.

Publié le 08/11/2023 à 11h13

Cabourg. En rentrant chez elle, elle surprend un squatteur qui regarde la télé

Un homme de 51 ans était jugé au tribunal de la Presqu'île de Caen mardi 7 novembre pour violation de domicile à Cabourg le 29 avril 2019.

Publié le 08/11/2023 à 10h16

Condé-en-Normandie. Elle accuse son compagnon de violences avant de se rétracter

Un homme de 48 ans était jugé le 19 octobre au palais judiciaire de Caen pour des faits de violence, en août 2022, devant mineur. L'affaire avait été mise en délibéré au jeudi 2 novembre.

Publié le 06/11/2023 à 18h18

L'escroc aux 31 mentions à son casier échangeait des chèques volés contre de l'espèce

Un homme de 51 ans était présenté aux juges jeudi 9 mars au palais judiciaire de Caen, pour falsification et usage de chèques volés contre des espèces. Les faits se sont produits d'octobre 2018 à janvier 2019.

Publié le 10/03/2023 à 17h45

Le Havre. La justice toujours au ralenti malgré le déconfinement

Malgré le déconfinement, la justice fonctionne toujours au ralenti. Au Havre, le tribunal ne rouvrira qu'à partir du lundi 25 mai. Pour les avocats, la situation commence à devenir difficile.

Publié le 18/05/2020 à 14h41

Rouen. Le tueur d'animaux domestiques condamné à du sursis

C'est ce jour jeudi 12 mars 2020 que le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) rend son délibéré concernant le tueur de chats dans la ville.

Publié le 13/03/2020 à 14h42

Rouen. Du sursis pour des violences avec arme contre une femme âgée

Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) a jugé, vendredi 17 janvier 2020, un prévenu accusé de violences avec arme.

Publié le 20/01/2020 à 16h00

Rouen. Prison ferme pour violences conjugales devant un enfant mineur

Ce prévenu, jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), est accusé de violences à l'encontre de sa compagne en présence d'un enfant mineur. 

Publié le 20/01/2020 à 08h47

Vol. Le cambrioleur ne montre aucun regret

Rouen Le prévenu jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), le jour mercredi 8 janvier, bien qu'absent à la barre, est accusé de vol par effraction en réunion.

Publié le 09/01/2020 à 17h21

Vol. Il vole pour rembourser une dette

Rouen Le prévenu cité à comparaître devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) est accusé de vol à l'étalage en récidive et de dégradation.

Publié le 09/01/2020 à 11h40

• «
• 1
• 2
• 3
• 4
• 5
• 6
• 7
• 8
• »