En ce moment

Tribunal | Page 5

Retrouvez l'actualité sur tribunal avec Tendance Ouest | Page 5

Jeune handicapé mental torturé à Bolbec en 2017. Le procès devant la cour d'assises des mineurs s'ouvre ce lundi 11 décembre

Jeune handicapé mental torturé à Bolbec en 2017. Le procès devant la cour d'assises des mineurs s'ouvre ce lundi 11 décembre

En 2017, un jeune homme en situation de handicap mental avait été enlevé, séquestré puis torturé par huit individus à Bolbec, près du Havre.

Publié le 11/12/2023 à 18h05
Rouen. Racisme et antisémitisme : trois jeunes néonazis condamnés

Rouen. Racisme et antisémitisme : trois jeunes néonazis condamnés

Dans un contexte où l'antisémitisme et la violence prennent de plus en plus d'ampleur en France, trois jeunes Rouennais ont été condamnés mardi 5 décembre par le tribunal pour avoir distribué des tracts racistes en mai 2023.

Publié le 05/12/2023 à 18h38
Caen. Se pensant poursuivi par des néonazis et des pédophiles, le trentenaire soulève des plaques d'égouts pour attirer l'attention

Caen. Se pensant poursuivi par des néonazis et des pédophiles, le trentenaire soulève des plaques d'égouts pour attirer l'attention

Un homme de 35 ans répondait d'outrage, rébellion et violence sur les forces de l'ordre à Caen lors de la fête de la musique, le 21 juin 2022. Il s'est présenté à l'audience du jeudi 23 novembre. Le jugement a été mis en délibéré et sera rendu le jeudi 30 novembre.

Publié le 27/11/2023 à 11h27
Calvados. Atteintes à la vie privée : une communauté de communes épinglée pour son utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance

Calvados. Atteintes à la vie privée : une communauté de communes épinglée pour son utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance

Le tribunal administratif de Caen a rendu son jugement jeudi 23 novembre. Elle a confirmé l'utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance par la communauté de communes Cœur Côte Fleurie.

Publié le 23/11/2023 à 11h19
Rouen. Une entreprise condamnée pour une pollution de la Seine

Rouen. Une entreprise condamnée pour une pollution de la Seine

La société de transport PTS Dufour a été condamnée par le tribunal judiciaire de Rouen, mardi 21 novembre, à une amende et à verser des dommages et intérêts pour une pollution de la Seine survenue au mois de mai 2021.

Publié le 22/11/2023 à 09h04
Vire. Vol, cocaïne, conduite sans permis… Un homme devant la justice pour plusieurs affaires

Vire. Vol, cocaïne, conduite sans permis… Un homme devant la justice pour plusieurs affaires

Agé de 31 ans, un homme était jugé pour trois affaires différentes mardi 7 novembre, au tribunal judiciaire de Caen. Les faits ont eu lieu en décembre 2022 et février et mai 2023 à Vire.

Publié le 08/11/2023 à 11h13
Cabourg. En rentrant chez elle, elle surprend un squatteur qui regarde la télé

Cabourg. En rentrant chez elle, elle surprend un squatteur qui regarde la télé

Un homme de 51 ans était jugé au tribunal de la Presqu'île de Caen mardi 7 novembre pour violation de domicile à Cabourg le 29 avril 2019.

Publié le 08/11/2023 à 10h16
Condé-en-Normandie. Elle accuse son compagnon de violences avant de se rétracter

Condé-en-Normandie. Elle accuse son compagnon de violences avant de se rétracter

Un homme de 48 ans était jugé le 19 octobre au palais judiciaire de Caen pour des faits de violence, en août 2022, devant mineur. L'affaire avait été mise en délibéré au jeudi 2 novembre.

Publié le 06/11/2023 à 18h18
L'escroc aux 31 mentions à son casier échangeait des chèques volés contre de l'espèce

L'escroc aux 31 mentions à son casier échangeait des chèques volés contre de l'espèce

Un homme de 51 ans était présenté aux juges jeudi 9 mars au palais judiciaire de Caen, pour falsification et usage de chèques volés contre des espèces. Les faits se sont produits d'octobre 2018 à janvier 2019.

Publié le 10/03/2023 à 17h45
Le Havre. La justice toujours au ralenti malgré le déconfinement

Le Havre. La justice toujours au ralenti malgré le déconfinement

Malgré le déconfinement, la justice fonctionne toujours au ralenti. Au Havre, le tribunal ne rouvrira qu'à partir du lundi 25 mai. Pour les avocats, la situation commence à devenir difficile.

Publié le 18/05/2020 à 14h41
Rouen. Le tueur d'animaux domestiques condamné à du sursis

Rouen. Le tueur d'animaux domestiques condamné à du sursis

C'est ce jour jeudi 12 mars 2020 que le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) rend son délibéré concernant le tueur de chats dans la ville.

Publié le 13/03/2020 à 14h42
Rouen. Du sursis pour des violences avec arme contre une femme âgée

Rouen. Du sursis pour des violences avec arme contre une femme âgée

Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) a jugé, vendredi 17 janvier 2020, un prévenu accusé de violences avec arme.

Publié le 20/01/2020 à 16h00
Rouen. Prison ferme pour violences conjugales devant un enfant mineur

Rouen. Prison ferme pour violences conjugales devant un enfant mineur

Ce prévenu, jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), est accusé de violences à l'encontre de sa compagne en présence d'un enfant mineur. 

Publié le 20/01/2020 à 08h47
Vol. Le cambrioleur ne montre aucun regret

Vol. Le cambrioleur ne montre aucun regret

Rouen Le prévenu jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), le jour mercredi 8 janvier, bien qu'absent à la barre, est accusé de vol par effraction en réunion.

Publié le 09/01/2020 à 17h21
En direct
Petites Annonces
Immobilier
viager en Ardèche
viager en Ardèche Villevocance (07690) 60 000€ Découvrir
     Location Maison Neuve Meublée ROYAN                                                                                                 m2 avec garage 20 m2 et une très grande cave environ 40 m2 (com
Location Maison Neuve Meublée ROYAN m2 avec garage 20 m2 et une très grande cave environ 40 m2 (com Royan (17200) 950€ Découvrir
Pavillon Construction 2005 dans village 5 pièces de 93 m2
Pavillon Construction 2005 dans village 5 pièces de 93 m2 Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) 605€ Découvrir
Chambre meublée, idéale jeune travailleur
Chambre meublée, idéale jeune travailleur La Tronche (38700) 390€ Découvrir
Automobile
Roues hiver 245/45/18
Roues hiver 245/45/18 Augerans (39380) 250€ Découvrir
Roues hiver 245/45/18
Roues hiver 245/45/18 Augerans (39380) 250€ Découvrir
Opel Corsa électrique
Opel Corsa électrique Jullouville (50610) 16 200€ Découvrir
renault captur techno full hybride etech 145
renault captur techno full hybride etech 145 Nointot (76210) 0€ Découvrir
Bonnes affaires
Talkies Walkies 10 w
Talkies Walkies 10 w Chanas (38150) 120€ Découvrir
Télévision 164 cm
Télévision 164 cm Chanas (38150) 350€ Découvrir
Décodeur TV
Décodeur TV Chanas (38150) 80€ Découvrir
Table noyer 8 places + 8 chaises +1
Table noyer 8 places + 8 chaises +1 La Ciotat (13600) 480€ Découvrir
L'application mobile de Tendance Ouest
Inscrivez vous à la newsletter
Les pronostics avec Tendance Ouest
L'emploi avec Tendance Ouest
L'agenda des sorties de Tendance Ouest
Les concerts avec Tendance Ouest