Tribunal | Page 3
Retrouvez l'actualité sur les sujets tribunal avec Tendance Ouest | Page 3
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Caen. Se pensant poursuivi par des néonazis et des pédophiles, le trentenaire soulève des plaques d'égouts pour attirer l'attention
Un homme de 35 ans répondait d'outrage, rébellion et violence sur les forces de l'ordre à Caen lors de la fête de la musique, le 21 juin 2022. Il s'est présenté à l'audience du jeudi 23 novembre. Le jugement a été mis en délibéré et sera rendu le jeudi 30 novembre.
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Calvados. Atteintes à la vie privée : une communauté de communes épinglée pour son utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance
Le tribunal administratif de Caen a rendu son jugement jeudi 23 novembre. Elle a confirmé l'utilisation illégale d'un logiciel de vidéosurveillance par la communauté de communes Cœur Côte Fleurie.
Rouen. Une entreprise condamnée pour une pollution de la Seine
La société de transport PTS Dufour a été condamnée par le tribunal judiciaire de Rouen, mardi 21 novembre, à une amende et à verser des dommages et intérêts pour une pollution de la Seine survenue au mois de mai 2021.
Vire. Vol, cocaïne, conduite sans permis… Un homme devant la justice pour plusieurs affaires
Agé de 31 ans, un homme était jugé pour trois affaires différentes mardi 7 novembre, au tribunal judiciaire de Caen. Les faits ont eu lieu en décembre 2022 et février et mai 2023 à Vire.
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Cabourg. En rentrant chez elle, elle surprend un squatteur qui regarde la télé
Un homme de 51 ans était jugé au tribunal de la Presqu'île de Caen mardi 7 novembre pour violation de domicile à Cabourg le 29 avril 2019.
Condé-en-Normandie. Elle accuse son compagnon de violences avant de se rétracter
Un homme de 48 ans était jugé le 19 octobre au palais judiciaire de Caen pour des faits de violence, en août 2022, devant mineur. L'affaire avait été mise en délibéré au jeudi 2 novembre.
Le Havre. La justice toujours au ralenti malgré le déconfinement
Malgré le déconfinement, la justice fonctionne toujours au ralenti. Au Havre, le tribunal ne rouvrira qu'à partir du lundi 25 mai. Pour les avocats, la situation commence à devenir difficile.
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Rouen. Le tueur d'animaux domestiques condamné à du sursis
C'est ce jour jeudi 12 mars 2020 que le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) rend son délibéré concernant le tueur de chats dans la ville.
Rouen. Du sursis pour des violences avec arme contre une femme âgée
Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) a jugé, vendredi 17 janvier 2020, un prévenu accusé de violences avec arme.
Rouen. Prison ferme pour violences conjugales devant un enfant mineur
Ce prévenu, jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), est accusé de violences à l'encontre de sa compagne en présence d'un enfant mineur.
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Vol. Le cambrioleur ne montre aucun regret
Rouen Le prévenu jugé devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), le jour mercredi 8 janvier, bien qu'absent à la barre, est accusé de vol par effraction en réunion.
Vol. Il vole pour rembourser une dette
Rouen Le prévenu cité à comparaître devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) est accusé de vol à l'étalage en récidive et de dégradation.
Seine-Maritime. Près de Rouen, il enchaîne les arnaques
Le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) juge un prévenu accusé d'escroqueries et de falsification de chèques, mercredi 27 novembre 2019.
Chauffard. Il laisse son ami pour mort
Le prévenu qui comparaît devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), mercredi 20 novembre 2019, est accusé de blessures involontaires, de délit de fuite et de non-assistance à personne en danger lors d'un accident de la circulation.
Condé-sur-Sarthe. Dégradations, insultes, menaces de mort : huit mois de prison pour un détenu
Mercredi 16 octobre 2019, le tribunal correctionnel d'Alençon (Orne) a condamné à huit mois de prison un détenu du centre pénitentiaire de Condé-sur-Sarthe (Orne) pour dégradations, insultes, menaces de mort. Le Procureur, qui avait requis deux ans de prison, a fait appel de cette condamnation, qu'il a estimée insuffisante.
- 26/07Mont-Saint-Aignan. Il la filme se changer dans les vestiaires : un homme placé en garde à vue
- 26/07Caen. Alcoolisé, il s'en prend aux policiers : un jeune homme jugé pour outrage, rébellion et violences
- 26/07Près de Caen. Près de 300 mètres de câbles en cuivre volés, une plainte déposée par Orange
- 26/07Près d'Argentan. Des voleurs interpellés puis condamnés après cinq cambriolages
- 25/07Manche. Isolement par la marée : 265 personnes sensibilisées
- 25/07Seine-Maritime. Une adolescente de 17 ans était portée disparue depuis hier, elle a été retrouvée ce jeudi 25 juillet
- 25/07Près de Caen. Il se fait contrôler sans permis ni assurance et sous l'emprise de stupéfiants
- 25/07[Vidéo] Cherbourg. Collision entre deux voitures boulevard Mendès-France : deux blessés, la circulation perturbée
- 25/07Rouen. Alcoolisé, il insulte les policiers puis s'endort sur l'éthylomètre
- 25/07Cotentin. Un bâtiment agricole prend feu et mobilise 75 pompiers : 120 animaux évacués
- 25/07Près de Rouen. Un adolescent de 16 ans meurt noyé à la base de loisirs de Bédanne
- 24/07Caen. Une caravane prend feu sur le périphérique
- 24/07Montivilliers. Ivres, ils volent des infirmiers de l'hôpital Monod
- 24/07Manche. Deux blessés après des accidents sur l'axe Saint-Lô - Coutances
- 23/07Bourg-Achard. Accident sur l'A28 : une femme de 33 ans, blessée, a été transportée au centre hospitalier d'Elbeuf
- 23/07Eure. Un accident entre deux voitures : une femme en urgence absolue transportée à l'hôpital
- 23/07Près de Cherbourg. Une longère totalement embrasée après un incendie : cinq personnes prises en charge
- 23/07La Ferté Macé. Bébé retrouvé mort : une marche blanche en hommage
- 23/07Seine-Maritime. Un bus d'un centre aéré heurte des branches lors d'une manœuvre, quatre enfants blessés
- 23/07Rouen. Il entame une course-poursuite au volant d'une voiture volée
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- 1 -Rouen. Une pétition a été lancée pour fermer le lapiparc
- 2 -Orne. Une remorque avec des enfants à bord se retourne
- 3 -Eure. Un accident entre deux voitures : une femme en urgence absolue transportée à l'hôpital
- 4 -Étretat. Le chef rouennais Rodolphe Pottier ne travaille plus au Donjon : "L'histoire était très jolie"
- 5 -Sud-Manche. Les cascades de Mortain, un écrin de verdure aux légendes saisissantes
