En ce moment

Caen. Caen : dix mois ferme pour délit routier en récidive

Mardi 20 mars 2018 à Blainville sur orne au nord-est de Caen (Calvados), lors d'un contrôle routier un automobiliste est déclaré positif au cannabis. Le mercredi 16 mai suivant il est de nouveau contrôlé dans les mêmes lieux et dans le même état. Cette fois-ci il est placé sous mandat de dépôt.

Caen. Caen : dix mois ferme pour délit routier en récidive
L'homme a été jugé extradé car sous mandat de dépôt - Joëlle Briant

mercredi 16 mai 2018 Mostafa Mouaouya, âgé de 42 ans, a été jugé en comparution immédiate par le tribunal de grande instance de Caen (Calvados) pour répondre de conduite sous l'emprise de stupéfiants en récidive.

Douze mentions dans son casier judiciaire

À l'audience le prévenu affirme n'être fumeur que "très occasionnel". Ayant été interpellé les deux fois par le même gendarme il parle d'acharnement. Son attitude a pour conséquence d'énerver le président Subts, car l'homme totalise douze mentions dans son casier judiciaire dont cinq pour infractions routières "Vous n'en avez rien à faire du code de la route !" Le ministère public requiert 12 mois de prison dont huit mois ferme. Mostafa Mouaouya écope de 12 mois dont six mois ferme auxquels s'ajoute la révocation d'un sursis de quatre mois. Ce qui lui totalise dix mois de prison ferme assortis de 24 mois de mise à l'épreuve.

Newsletter

Restez informé ! Recevez des alertes pour être au courant de toutes les dernières actualités.
Réagir à cet article

L'espace des commentaires est ouvert aux inscrits.
Connectez-vous ou créez un compte pour pouvoir commenter cet article.

En direct
Petites Annonces
Immobilier
Charmant appartement T3 dans quartier calme de Besançon
Charmant appartement T3 dans quartier calme de Besançon Besançon (25000) 150 000€ Découvrir
Appartement Le Goelia St Geniez d'Olt
Appartement Le Goelia St Geniez d'Olt Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac (12130) 400€ Découvrir
Location Atelier / Bureau Biarritz
Location Atelier / Bureau Biarritz Biarritz (64200) 417€ Découvrir
Local Artisanal à louer
Local Artisanal à louer Sartilly-Baie Bocage (50530) 850€ Découvrir
Automobile
Citroën DS 19 Pallas de première série
Citroën DS 19 Pallas de première série Vendôme (41100) 17 000€ Découvrir
Mercedes GLA 200d 4matic Pack AMG
Mercedes GLA 200d 4matic Pack AMG Vindry-sur-Turdine (69490) 17 500€ Découvrir
Chevrolet Corvette C7
Chevrolet Corvette C7 Caen (14000) 48 998€ Découvrir
Chaînes à neige 14 à 17 pouces
Chaînes à neige 14 à 17 pouces Saint-Lô (50000) 50€ Découvrir
Bonnes affaires
Ecouteurs sans fil
Ecouteurs sans fil Lille (59000) 20€ Découvrir
Fauteuil de Salon
Fauteuil de Salon Deuil-la-Barre (95170) 80€ Découvrir
Mini Chaine Hi.Fi Marque
Mini Chaine Hi.Fi Marque Enghien-les-Bains (95880) 70€ Découvrir
Tracteur tondeuse hydrostatique Husqvarna TC 138
Tracteur tondeuse hydrostatique Husqvarna TC 138 Areines (41100) 2 300€ Découvrir
L'application mobile de Tendance Ouest
Inscrivez vous à la newsletter
Les pronostics avec Tendance Ouest
L'emploi avec Tendance Ouest
L'agenda des sorties de Tendance Ouest
Les concerts avec Tendance Ouest
Caen. Caen : dix mois ferme pour délit routier en récidive