Cour d'appel | Page 6
Retrouvez l'actualité sur cour d'appel avec Tendance Ouest | Page 6
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
Le Manchois demande à être "débaptisé" : la Cour d'appel n'a pas tranché
Ce mardi 28 mai après-midi, la Cour d'Appel de Caen examinait la demande du diocèse de la Manche de revenir sur la décision du Tribunal de Coutances qui lui ordonnait d'effacer un nom d'un registre de baptême. Le jugement sera prononcé le 10 septembre.
Cour d’appel de Caen : le délai de traitement des dossiers diminue
A l’occasion de l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel de Caen, lundi 14 janvier, le président de cette juridiction, Jean-Paul Roughol, a assuré que le délai d’attente moyen de jugement des appels correctionnels a chuté à 4,4 mois, alors qu’il était de 8,8 mois en 2010.
Cour d’appel : sept nouvelles magistrates
Ambiance de rentrée scolaire à la Cour d’appel de Caen, vendredi 31 août.
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
Réforme de la justice : l'avis du procureur général, Eric Enquebecq
Justice avec l'audience solennelle de la Cour d'Appel de Caen qui vient d'avoir lieu cette semaine, lundi 16 janvier.
Areva : expertise sur les risques pyschosociaux
Du nouveau dans l'affaire des suicides de salariés d'Areva La Hague. La justice a donné son accord pour lancer une expertise.
Vous souhaitez consulter un article plus ancien ?
Consulter les archives-
18h18Santé. Grève illimitée : l'hôpital d'Alençon veut faire entendre son mécontentement
-
17h58Près de Rouen. Les Salons de l'Auto et de la Moto s'installent au Parc des expositions à Grand-Quevilly avec plus de 100 exposants
-
17h26Pont de Normandie. Une réouverture temporaire de la circulation de 17h à 19h ce jeudi
-
17h10Caen. Un nouveau squat ouvre, la police intervient pour déloger les occupants
-
17h00Rouen. Orgue d'automne : une nouvelle formule au temple Saint-Eloi
-
16h50Tempête Benjamin. Risque de chavirement, voie d'eau… quatre marins hélitreuillés dans des conditions périlleuses au large de Ouistreham
-
16h49Saint-Lô. Quand la passion réunit deux saint-lois : Lyrix Lost Hours en concert au Milton
-
16h28Tempête Benjamin. Un arbre chute sur une maison à Saint-Léonard, une autre habitation menacée
-
16h04Braquage au Louvre. Après le casse, les musées normands sur le qui-vive ?
-
15h04[Vidéo] Tempête Benjamin. 25 interventions des pompiers dans le Calvados
-
14h13Seine-Maritime. Il frappe sa mère au visage, il est arrêté une hache à la main
-
14h07Seine-Maritime. Course-poursuite, il tente de fuir vers un camp de gens du voyage
-
13h00Transat Café L'Or. Chocolat, saucisson, fromage… Ça mange quoi un skipper pendant la course ?
-
12h24Orne. 700 bénévoles recherchés pour la collecte annuelle de la Banque alimentaire
-
12h22Caen. L'actrice Josiane Balasko aperçue sur un tournage en centre-ville
-
11h47Caen. Des fossiles et ossements de dinosaures découverts par la douane
-
11h41Transat Café L'Or. Louis Duc reprend la mer avec un skipper japonais : "J'ai vraiment faim de naviguer"
-
11h23Ravenoville. Tempête Benjamin : un conducteur se blesse en voulant éviter un arbre sur la route
-
11h09Le Havre. Un livre pour faire aimer la lecture aux enfants et découvrir la cité Océane
-
11h03Caen. Changement de direction pour la salle de musiques actuelles du Cargö
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous-
1 -Normandie. "Il faut dire stop" : le chef David Gallienne, hospitalisé, interpelle le gouvernement sur la santé mentale des restaurateurs
-
2 -En Normandie. La comète Lemmon sera visible à l'œil nu : quand et comment l'observer avant qu'elle ne disparaisse pour 1 000 ans ?
-
3 -Rouen. La foire Saint-Romain commence plus tard : "On fera au mieux pour trouver des arrangements"
-
4 -Baie du Mont Saint-Michel. Il propose son terrain pour disperser les cendres de son animal de compagnie
-
5 -Sécurité. Arnaque crypto : comment des escrocs ont utilisé Elise Lucet pour piéger des internautes
