En ce moment

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016, sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil National d'évaluation des Normes. Vingt-cinq nouvelles simplifications ont été annoncées à cette occasion.

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne
A Alençon (Orne), les secrétaires d'Etat Estelle Grelier et Jean-Vincent Placé ont annoncé 25 nouvelles simplifications administratives pour les collectivités territoriales. - Eric Mas

Les secrétaires d'État Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016. Une visite sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil départemental de l'Orne, mais aussi président du Conseil National d'évaluation des Normes (CNEN).

25 nouvelles simplifications

Après une table ronde avec des élus locaux, les deux secrétaires d'État ont annoncé vingt-cinq nouvelles simplifications administratives pour les collectivités. Comme par exemple la suppression des permis de construire pour l'implantation de classes démontables durant un chantier dans un établissement scolaire, la simplification des tarifications pour les maisons de retraites Ehpad, ou la simplification du calcul du RSA pour en faciliter la gestion.

Toutes ces décisions font partie du " choc de simplification ", voulu par François Hollande, explique Jean-Vincent Placé:

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Déjà cinquante autres simplifications avaient été prononcées depuis août 2015 et 23 autres sont en cours d'examen. " Pour ceux qui sont en prise directe, ce sont des irritants très considérables ", ont expliqué les deux secrétaires d'État. Ces simplifications auraient généré 5 millions d'euros d'économies depuis 5 ans. Estelle Grelier:

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Après l'Orne, les deux représentants de l'État envisagent de tels déplacements sur le terrain trimestriellement, à l'écoute des élus locaux. Ceux-ci peuvent aussi faire remonter leurs remarques via le site: www.faire-simple.gouv.fr

2000 ans de travail

Entre 2008 et 2015, le CNEN a examiné deux mille textes. C'est chaque mois une pile de règlements de quelque seize centimètres d'épaisseur qui est passée au crible. À ce rythme, il faudra deux mille ans pour relire et ajuster la réglementation française!

Newsletter

Restez informé ! Recevez des alertes pour être au courant de toutes les dernières actualités.
Réagir à cet article

L'espace des commentaires est ouvert aux inscrits.
Connectez-vous ou créez un compte pour pouvoir commenter cet article.

En direct
Petites Annonces
Immobilier
Charmant appartement T3 dans quartier calme de Besançon
Charmant appartement T3 dans quartier calme de Besançon Besançon (25000) 150 000€ Découvrir
Appartement Le Goelia St Geniez d'Olt
Appartement Le Goelia St Geniez d'Olt Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac (12130) 400€ Découvrir
Location Atelier / Bureau Biarritz
Location Atelier / Bureau Biarritz Biarritz (64200) 417€ Découvrir
Local Artisanal à louer
Local Artisanal à louer Sartilly-Baie Bocage (50530) 850€ Découvrir
Automobile
Renault Kadjar 1.6 DCi Energy Intens 130 cv
Renault Kadjar 1.6 DCi Energy Intens 130 cv Blacqueville (76190) 10 990€ Découvrir
Citroën DS 19 Pallas de première série
Citroën DS 19 Pallas de première série Vendôme (41100) 17 000€ Découvrir
Mercedes GLA 200d 4matic Pack AMG
Mercedes GLA 200d 4matic Pack AMG Vindry-sur-Turdine (69490) 17 500€ Découvrir
Chevrolet Corvette C7
Chevrolet Corvette C7 Caen (14000) 48 998€ Découvrir
Bonnes affaires
Ecouteurs sans fil
Ecouteurs sans fil Lille (59000) 20€ Découvrir
Fauteuil de Salon
Fauteuil de Salon Deuil-la-Barre (95170) 80€ Découvrir
Mini Chaine Hi.Fi Marque
Mini Chaine Hi.Fi Marque Enghien-les-Bains (95880) 70€ Découvrir
Tracteur tondeuse hydrostatique Husqvarna TC 138
Tracteur tondeuse hydrostatique Husqvarna TC 138 Areines (41100) 2 300€ Découvrir
L'application mobile de Tendance Ouest
Inscrivez vous à la newsletter
Les pronostics avec Tendance Ouest
L'emploi avec Tendance Ouest
L'agenda des sorties de Tendance Ouest
Les concerts avec Tendance Ouest
Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne