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Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016, sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil National d'évaluation des Normes. Vingt-cinq nouvelles simplifications ont été annoncées à cette occasion.

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne
A Alençon (Orne), les secrétaires d'Etat Estelle Grelier et Jean-Vincent Placé ont annoncé 25 nouvelles simplifications administratives pour les collectivités territoriales. - Eric Mas

Les secrétaires d'État Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016. Une visite sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil départemental de l'Orne, mais aussi président du Conseil National d'évaluation des Normes (CNEN).

25 nouvelles simplifications

Après une table ronde avec des élus locaux, les deux secrétaires d'État ont annoncé vingt-cinq nouvelles simplifications administratives pour les collectivités. Comme par exemple la suppression des permis de construire pour l'implantation de classes démontables durant un chantier dans un établissement scolaire, la simplification des tarifications pour les maisons de retraites Ehpad, ou la simplification du calcul du RSA pour en faciliter la gestion.

Toutes ces décisions font partie du " choc de simplification ", voulu par François Hollande, explique Jean-Vincent Placé:

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Déjà cinquante autres simplifications avaient été prononcées depuis août 2015 et 23 autres sont en cours d'examen. " Pour ceux qui sont en prise directe, ce sont des irritants très considérables ", ont expliqué les deux secrétaires d'État. Ces simplifications auraient généré 5 millions d'euros d'économies depuis 5 ans. Estelle Grelier:

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Après l'Orne, les deux représentants de l'État envisagent de tels déplacements sur le terrain trimestriellement, à l'écoute des élus locaux. Ceux-ci peuvent aussi faire remonter leurs remarques via le site: www.faire-simple.gouv.fr

2000 ans de travail

Entre 2008 et 2015, le CNEN a examiné deux mille textes. C'est chaque mois une pile de règlements de quelque seize centimètres d'épaisseur qui est passée au crible. À ce rythme, il faudra deux mille ans pour relire et ajuster la réglementation française!

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