Clandestins
Retrouvez l'actualité sur les sujets clandestins avec Tendance Ouest
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Rouen. Rouen : il y échappe pour raison de santé
C'est en comparution immédiate que ce prévenu est jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). Il est accusé de non respect de l'obligation qui lui était faite de quitter le territoire national.
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Rouen. Cléon : il refuse l'expulsion
Ce prévenu est jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime) pour usurpation d'identité, falsification et usage de faux documents administratifs.
Rouen. Oissel : il multiplie les identités pour échapper à l'expulsion
Le prévenu jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime) s'est rendu coupable de non respect de l'arrêté d'expulsion qui lui a été signifié.
Rouen. Seine-Maritime : un sans papier qui refuse de partir
C'est un ressortissant soudanais qui est à la barre du Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). Il est jugé en comparution immédiate pour statuer sur l'opportunité de sa présence sur le territoire français.
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Rouen. Rouen : il refuse de donner son identité et sa nationalité
Un prévenu a été présenté devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime) pour être entendu vendredi 16 juin 2017 concernant la procédure d'éloignement à son encontre à la suite de non-communication de documents officiels de voyage.
Rouen. À Rouen, un prévenu sans papier et sans identité
Un réfugié, qui se prétend d'origine soudanaise, est arrêté à Ouistreham (Calvados) jeudi 27 avril 2017. Il a été jugé en comparution immédiate au tribunal de Rouen (Seine-Maritime) lundi 12 juin 2017.
Rouen. Il brouille les pistes pour rester en France
Un ressortissant étranger a été jugé mardi 2 mai 2017 en comparution immédiate par le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). On l'accuse d'avoir produit de faux documents pour favoriser son maintien sur le territoire français, en dépit d'une obligation de départ.
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Rouen. Les patrons d'un salon de coiffure condamnés, à Rouen
Exécution de travail dissimulé concernant deux travailleurs étrangers et non respect des obligations légales à l'embauche: les patrons d'un salon de coiffure à Rouen, se sont vus accusés en septembre 2015. Le Tribunal de Rouen ( Seine maritime ) a rendu son jugement ce vendredi 7 Avril 2017, et les condamne à deux amendes délictuelles.
Rouen. Tantôt algérien, marocain, tunisien : un sans-papiers condamné en Normandie
Lundi 6 mars 2017, le Tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) a jugé en comparution immédiate un prévenu qui s'est soustrait aux règles de déclaration de nationalité à son arrivée en France. Il a été condamné à un mois de prison avec sursis.
Caen. Tentative frauduleuse d'obtention de documents administratifs : un jeune tchadien interpellé
Un jeune ressortissant tchadien interpellé alors qu'il tentait d'obtenir frauduleusement des documents administratifs à la préfecture du Calvados, vendredi 27 janvier 2017, à Caen.
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Rouen. En Seine-Maritime, quatre clandestins arrêtés, l'un d'eux se cache dans le coffre
Dans la nuit du jeudi 1er au vendredi 2 décembre 2016, les policiers de la BAC de Rouen (Seine-Maritime) ont arrêté quatre hommes en situation irrégulière.
Hérouville-Saint-Clair. Fiché S : le maire d'Hérouville Saint-Clair est "à cran"
C'est par la presse que le maire d'Hérouville Saint-Clair (Calvados), Rodolphe Thomas a appris mardi 8 novembre 2016 qu'un jeune homme fiché S de sa commune a encadré des jeunes, la nuit, pendant un an, au sein d'un foyer. L'élu est agacé. Et n'hésite pas à le dire.
Lille (AFP). Calais: la justice valide le principe du démantèlement de la "Jungle"
Le tribunal administratif de Lille a validé mardi le principe d'un démantèlement rapide de la "Jungle" de Calais, rejetant le recours formé par 11 associations qui critiquaient les modalités soutenues par le gouvernement.
Calais (AFP). L'interprète d'un journaliste TV violée aux abords de la "Jungle" de Calais
Une interprète en pachtoune qui accompagnait un journaliste freelance de télévision dans la "Jungle" de Calais a été violée dans la nuit de lundi à mardi "a priori" par un migrant, a-t-on appris auprès du parquet de Boulogne-sur-Mer.
Lille (AFP). Des associations s'opposent en justice au démantèlement de la "Jungle" de Calais (avocat)
Onze associations ont saisi mercredi en référé le tribunal administratif de Lille pour s'opposer au démantèlement programmé de la "Jungle" de Calais, a-t-on appris auprès de leur avocate.
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