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Des maires contre les banques

Le 26 octobre, le maire PS de Saint-Etienne, Maurice Vincent, annonçait que sa ville va poursuivre en justice l’une des plus grandes banques d’Europe – la Deutsche Bank – pour faire annuler un « emprunt toxique » de 20 millions d’euros.

Des maires contre les banques
Ce produit financier, a-t-il expliqué, était un « swap » adossé à la parité de la livre sterling et sur le franc suisse : « L'effondrement de la monnaie britannique portera à partir d'avril 2010 à 24% le taux d'intérêt, contre 4,3% actuellement, pour cet emprunt qui court jusqu'en 2022, soit un surcoût de 3,7 millions d'euros par an, équivalent à une augmentation de 4% des impôts locaux », a tempêté le maire de Saint-Etienne... « D'une part, il y a un défaut d'information de la part de la banque sur un produit aussi complexe ; d'autre part, la réglementation existante ne donnait pas à mon prédécesseur à la mairie le pouvoir de signer de tels contrats portant sur des produits spéculatifs... C'est parce que les négociations menées avec la Deutsche Bank n'ont pas abouti que nous prenons pour la première fois, mais peut-être pas la dernière, ce type de décision pour contester la légalité d'un contrat passé avec une banque ». Maurice Vincent faisait ainsi allusion aux discussions qu'il mène pour réduire la proportion d'emprunts structurés (« à risques ») parmi les dettes de sa ville : notamment avec Dexia, Natixis, Depfa et la Royal Bank of Scotland.
Autre motif de colère du maire : le  fait que le gouvernement ne publie pas le  « code de bonne conduite »  censé  désormais régir les relations entre les banques et les collectivités. Maurice Vincent a souligné que  plusieurs autres collectivités locales françaises vont suivre rapidement l’exemple de Saint-Etienne, en un  véritable  soulèvement judiciaire contre les pratiques bancaires. Des municipalités comme Rouen, Laval, Conflans,ou des départements comme la Seine-Saint-Denis, lancent eux aussi des actions contre les banques. Ainsi, ce même lundi 26 octobre, Claude Bartolone - président (socialiste) du conseil général de Seine-Saint-Denis -  a mis en demeure cinq banques auprès desquelles son département avait souscrit des emprunts toxiques. Il exige qu’elles renégocient ces emprunts, « faute de quoi il saisira la justice ».Les collectivités locales engagées dans ces actions sont en train de se constituer en réseau.


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