Parmi les principaux prévenus à ce procès qui s'était tenu en juin, les anciens propriétaires du Nîmes-Olympique, Jean-Marc Conrad et Serge Kasparian, ont été condamnés à trois ans dont 18 mois avec sursis. L'ancien patron du club de Caen, Jean-François Fortin, a été condamné à 15 mois avec sursis. Deux des neuf prévenus ont été relaxés.
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