En ce moment

Alençon. Assises de l'Orne : quatre affaires jugées dont trois en appel en janvier

La première session des assises de l'Orne pour l'année 2017 s'ouvrira le vendredi 13 janvier au Palais de justice d'Alençon. Quatre affaires seront jugées, dont trois en appel.

Alençon. Assises de l'Orne : quatre affaires jugées dont trois en appel en janvier
Quatre affaires seront jugées lors de la première session 2017 des assises de l'Orne, à partir du vendredi 13 janvier, au Palais de justice d'Alençon. - Eric Mas

Quatre affaires seront jugées, dont trois en appel, lors de la première session des assises de l'Orne de cette année 2017. Celle-ci s'ouvrira le vendredi 13 janvier au Palais de justice d'Alençon, pour s'achever le 27 janvier.

La première (et seule nouvelle affaire) sera jugée lundi 16 et mardi 17 janvier 2017. Il s'agit du procès d'un vol avec usage ou menace d'une arme en récidive.

Trois affaires jugées en appel

Les trois autres affaires sont des appels d'affaires déjà jugées en première instance, soit dans le Calvados, soit dans la Manche.

Deux affaires concernent des viols. La première par conjoint. La seconde est un viol incestueux sur mineur par personne ayant autorité.

Le dernier procès concerne une affaire de violences commises en réunion, suivie de mutilation ou infirmité permanente et avec usage ou menace d'une arme.

Newsletter

Restez informé ! Recevez des alertes pour être au courant de toutes les dernières actualités.
Réagir à cet article

L'espace des commentaires est ouvert aux inscrits.
Connectez-vous ou créez un compte pour pouvoir commenter cet article.

En direct
Petites Annonces
Immobilier
Maison 3 pièces avec 2 chambres à louer
Maison 3 pièces avec 2 chambres à louer Saint-Lô (50000) 600€ Découvrir
Appartement F1
Appartement F1 Grenoble (38000) 455€ Découvrir
Studio meublé
Studio meublé Roubaix (59100) 400€ Découvrir
Appartement 2 pièces meublé
Appartement 2 pièces meublé Toulouse (31000) 600€ Découvrir
Automobile
Citroen C5 2.0-136 D Exclusive, Cuir, Massage, Hydraulique
Citroen C5 2.0-136 D Exclusive, Cuir, Massage, Hydraulique Andelarrot (70000) 2 000€ Découvrir
Renault Captur Bioéthanol
Renault Captur Bioéthanol Toulon (83000) 10 990€ Découvrir
Vends Nissan Micra 80 cv Sedan
Vends Nissan Micra 80 cv Sedan Bordeaux (33000) 4 500€ Découvrir
4x4 haut de gamme
4x4 haut de gamme Andainville (80140) 21 000€ Découvrir
Bonnes affaires
Gramin fenix 8 47mm
Gramin fenix 8 47mm Brest (29200) 650€ Découvrir
Faïence 20 x 20 INSISE
Faïence 20 x 20 INSISE Lyon (69001) 15€ Découvrir
Carrelage imitation travertin
Carrelage imitation travertin Lyon (69001) 15€ Découvrir
Robinet neuf pour radiateur en fonte
Robinet neuf pour radiateur en fonte Quimper (29000) 130€ Découvrir
L'application mobile de Tendance Ouest
Tendance Session
Inscrivez vous à la newsletter
Les pronostics avec Tendance Ouest
L'emploi avec Tendance Ouest
L'agenda des sorties de Tendance Ouest
Les concerts avec Tendance Ouest
Alençon. Assises de l'Orne : quatre affaires jugées dont trois en appel en janvier