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Normandie. Les contentieux liés aux demandes d'asile augmentent

Faits Divers. Le tribunal administratif de Caen a jugé près de 2 700 affaires en 2019. Près d'un tiers concerne des contentieux liés à des demandes d'asile.

Normandie. Les contentieux liés aux demandes d'asile augmentent
Le tribunal administratif juge les dossiers en huit mois et 23 jours, en moyenne. Une augmentation de plus de 50 % en dix ans.

Le tribunal administratif de Caen a fait les comptes. En 2019, 2 688 affaires ont été jugées par la juridiction, compétente sur les départements du Calvados, de l'Orne et de la Manche, pour traiter notamment les conflits entre les particuliers et l'administration. Pour un tiers, il s'agit de contentieux impliquant des ressortissants étrangers, pour l'essentiel des requêtes présentées par des demandeurs d'asile déboutés. Une tendance qui augmente.

Les conflits liés à l'urbanisme, en particulier sur le littoral, et à l'environnement, comme la construction de parcs éoliens, représentent aussi une part importante des dossiers (8 %). Une situation liée à l'emplacement géographique du tribunal, compétent notamment pour les dossiers liés au rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel. Lancé il y a quinze ans, il "engendre encore un contentieux protéiforme", selon le président du tribunal, Hervé Guillou.

Le délai moyen de jugement, près de neuf mois, a augmenté de plus de 50 % en dix ans.

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