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Titre de séjour | Page 2

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Rouen. Rouen : il y échappe pour raison de santé

Rouen. Rouen : il y échappe pour raison de santé

C'est en comparution immédiate que ce prévenu est jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). Il est accusé de non respect de l'obligation qui lui était faite de quitter le territoire national. 

Publié le 03/12/2017 à 19h00
Merkel joue son avenir dans des pourparlers gouvernementaux interminables

Merkel joue son avenir dans des pourparlers gouvernementaux interminables

Faute d'accord nocturne et devant le risque d'élections anticipées, conservateurs, libéraux et écologistes allemands reprennent vendredi leurs pourparlers marathon pour former un gouvernement, un pari risqué pour Angela Merkel qui y joue son avenir.

Publié le 17/11/2017 à 11h56
Trump réclame la peine de mort pour Saipov

Trump réclame la peine de mort pour Saipov

Donald Trump a réclamé jeudi la peine de mort pour l'auteur de l'attentat d'Halloween à New York, dont le portrait de plus en plus précis montre qu'il s'est radicalisé progressivement après plusieurs années d'errance américaine.

Publié le 02/11/2017 à 17h25
Rouen. Cléon : il refuse l'expulsion

Rouen. Cléon : il refuse l'expulsion

Ce prévenu est jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime) pour usurpation d'identité, falsification et usage de faux documents administratifs. 

Publié le 29/10/2017 à 18h55
Caen. Faux papiers. Une filière démantelée en Normandie

Caen. Faux papiers. Une filière démantelée en Normandie

Trois personnes d'origines kosovare et albanaise ont été arrêtées mardi 10 octobre 2017 par la police aux frontières (PAF). Elles étaient les organisatrices d'une filière de faux papiers qui sévissait dans l'agglomération caennaise et en Normandie.

Publié le 23/10/2017 à 13h28
Rouen. Oissel : il multiplie les identités pour échapper à l'expulsion

Rouen. Oissel : il multiplie les identités pour échapper à l'expulsion

Le prévenu jugé devant le Tribunal de Rouen (Seine-Maritime) s'est rendu coupable de non respect de l'arrêté d'expulsion qui lui a été signifié.

Publié le 12/10/2017 à 18h15
Marseille: enquête sur les conditions de la remise en liberté de l'assaillant

Marseille: enquête sur les conditions de la remise en liberté de l'assaillant

Une enquête administrative va être menée pour "faire toute la lumière" sur les conditions dans lesquelles l'auteur de l'attaque de dimanche à Marseille avait été remis en liberté, la veille à Lyon, où il avait été placé en garde à vue, a annoncé lundi l'Intérieur.

Publié le 02/10/2017 à 19h10
Rouen. Seine-Maritime : un sans papier qui refuse de partir

Rouen. Seine-Maritime : un sans papier qui refuse de partir

C'est un ressortissant soudanais qui est à la barre du Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). Il est jugé en comparution immédiate pour statuer sur l'opportunité de sa présence sur le territoire français.  

Publié le 10/09/2017 à 20h27
Rouen. Seine-Maritime : il tente d'obtenir un crédit avec des documents frauduleux

Rouen. Seine-Maritime : il tente d'obtenir un crédit avec des documents frauduleux

Un homme a été jugé pour manoeuvres frauduleuses par le tribunal de Rouen (Seine-maritime), lundi 4 septembre 2017. Il a tenté d'obtenir un crédit en falsifiant des documents.

Publié le 07/09/2017 à 15h06
Militaires attaqués à Levallois: le suspect mis en examen par un juge antiterroriste

Militaires attaqués à Levallois: le suspect mis en examen par un juge antiterroriste

Le suspect de l'attaque contre des militaires à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) le 9 août a été mis en examen mardi soir par un juge d'instruction antiterroriste, a-t-on appris jeudi de source judiciaire.

Publié le 31/08/2017 à 09h10
Macron au salon VivaTech pour tracer sa feuille de route technologique

Macron au salon VivaTech pour tracer sa feuille de route technologique

"Aujourd'hui, la France est en train de devenir la nation des start-up et elle doit réussir ce pari" : Emmanuel Macron en a appelé jeudi aux "talents" du monde entier pour faire de son pays un "leader" mondial de l'innovation.

Publié le 15/06/2017 à 19h40
Italie: le PD élit son chef, Renzi en pole position

Italie: le PD élit son chef, Renzi en pole position

L'ex-Premier ministre italien Matteo Renzi est bien placé pour reprendre la tête du Parti démocrate (PD, centre-gauche) lors d'un scrutin populaire dimanche et retrouver une position de premier plan sur la scène politique nationale.

Publié le 30/04/2017 à 05h10
Les étrangers piétinent à la préfecture de Caen

Les étrangers piétinent à la préfecture de Caen

Depuis la fin août, la file d’attente n’en finit pas devant la porte du service des étrangers de la préfecture de Caen... Explications.

Publié le 10/11/2011 à 09h49
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