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Titre de séjour

Retrouvez l'actualité sur les sujets titre de séjour avec Tendance Ouest

[Actualisé] Alençon. Un Haïtien attend le renouvellement de son titre de séjour depuis 16 mois

[Actualisé] Alençon. Un Haïtien attend le renouvellement de son titre de séjour depuis 16 mois

À Alençon, un Haïtien arrivé dans l'Orne en juillet 2018 attend le renouvellement de son titre de séjour, depuis 16 mois. Témoignage.

Publié le 19/12/2019 à 09h12
Reims: un nourrisson de 13 mois meurt martyrisé, les parents mis en examen pour "meurtre aggravé"

Reims: un nourrisson de 13 mois meurt martyrisé, les parents mis en examen pour "meurtre aggravé"

Des dizaines de blessures, un état de malnutrition... Un père et une mère ont été mis en examen dimanche pour "meurtre aggravé" après la mort à Reims de leur nourrisson de 13 mois battu "y compris avec des câbles électriques".

Publié le 14/10/2018 à 21h25
Couples gay ou hétéro, mêmes droits de séjour dans l'UE

Couples gay ou hétéro, mêmes droits de séjour dans l'UE

Le conjoint homosexuel d'un Européen bénéficie des mêmes droits qu'un hétérosexuel quand il demande un titre de séjour dans l'UE, quelle que soit sa nationalité, y compris dans un Etat membre ne reconnaissant pas le mariage entre personnes de même sexe, a décidé mardi la justice européenne.

Publié le 05/06/2018 à 14h25
Le conjoint homosexuel d'un Européen a le droit de séjour partout dans l'UE

Le conjoint homosexuel d'un Européen a le droit de séjour partout dans l'UE

Les pays de l'UE doivent accorder un droit de séjour au conjoint homosexuel d'un Européen, quel que soit sa nationalité, y compris dans un Etat membre ne reconnaissant pas les unions entre personnes du même sexe, a estimé mardi la justice européenne.

Publié le 05/06/2018 à 11h25
Le "héros" malien Mamoudou Gassama a été régularisé

Le "héros" malien Mamoudou Gassama a été régularisé

Mamoudou Gassama, le jeune Malien sans-papiers devenu célèbre en sauvant la vie d'un enfant à Paris, a reçu mardi à la préfecture de Bobigny le récépissé régularisant sa situation, première étape avant d'obtenir la nationalité française promise par Emmanuel Macron, a constaté une journaliste de l'AFP.

Publié le 29/05/2018 à 12h40
Asile-immigration: la droite à l'attaque pour durcir le projet de loi, débat électrique

Asile-immigration: la droite à l'attaque pour durcir le projet de loi, débat électrique

Désireux de préempter ce thème face au discours du FN, les députés LR ont commencé à donner fortement de la voix contre le projet de loi "asile-immigration", particulièrement ses premiers articles sur l'intégration des réfugiés, examinés mardi soir dans une atmosphère souvent électrique.

Publié le 18/04/2018 à 05h41
Asile-immigration: la droite à l'attaque pour durcir le projet de loi, débat électrique

Asile-immigration: la droite à l'attaque pour durcir le projet de loi, débat électrique

Désireux de préempter ce thème face au discours du FN, les députés LR ont commencé à donner fortement de la voix contre le projet de loi "asile-immigration", particulièrement ses premiers articles sur l'intégration des réfugiés, examinés mardi soir dans une atmosphère très électrique.

Publié le 17/04/2018 à 23h55
Israël: Netanyahu annule l'accord avec l'ONU sur les migrants africains

Israël: Netanyahu annule l'accord avec l'ONU sur les migrants africains

Le Premier ministre Benjamin Netanyahu, au terme d'une spectaculaire volte-face, a annulé mardi l'accord avec l'ONU qui prévoyait la régularisation de milliers de migrants africains en Israël et la réinstallation d'un nombre similaire dans des pays occidentaux.

Publié le 03/04/2018 à 14h25
A Paris, un nouveau campement de migrants grossit dans l'indifférence

A Paris, un nouveau campement de migrants grossit dans l'indifférence

"Je suis nouveau. Vous savez où on peut trouver à manger?" Arrivé pendant la nuit à Paris, Simon, Érythréen de 17 ans, fait partie du millier de migrants installés vers la porte de la Villette, sur un nouveau campement qui grossit dans l'indifférence.

Publié le 28/03/2018 à 16h55
Projet de loi asile-immigration: l'augmentation de la durée de rétention inquiète le Conseil de l'Europe

Projet de loi asile-immigration: l'augmentation de la durée de rétention inquiète le Conseil de l'Europe

Le commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, Nils Muižnieks, a adressé un courrier au président de l'Assemblée nationale François de Rugy et à la commission des lois, les exhortant à "rejeter" l'augmentation de la durée maximale de la rétention prévue dans le projet de loi "asile et immigration".

Publié le 13/03/2018 à 08h10
Asile et immigration: Collomb présente son projet de loi controversé

Asile et immigration: Collomb présente son projet de loi controversé

Gérard Collomb présente mercredi en Conseil des ministres son projet de loi sur l'asile et l'immigration, un texte très critiqué par les associations et qui fait des vagues jusque dans la majorité pour sa logique de fermeté.

Publié le 21/02/2018 à 11h55
Asile et immigration: Collomb présente son projet de loi controversé

Asile et immigration: Collomb présente son projet de loi controversé

Gérard Collomb présente mercredi en Conseil des ministres son projet de loi sur l'asile et l'immigration, un texte très critiqué par les associations et qui fait des vagues jusque dans la majorité pour sa logique de fermeté.

Publié le 21/02/2018 à 07h25
Pierre Pavy, restaurateur et businessman solidaire

Pierre Pavy, restaurateur et businessman solidaire

Des émigrés et réfugiés dans ses cuisines toute l'année, des sans domicile fixe à sa table à Noël: Pierre Pavy mène sa barque de restaurateur, entre Grenoble et Lyon, avec la double casquette d'homme d'affaires et d'homme engagé.

Publié le 02/02/2018 à 17h25
Faut-il un statut à part pour les sans-papiers ni régularisables ni expulsables?

Faut-il un statut à part pour les sans-papiers ni régularisables ni expulsables?

Ils sont des milliers en France, étrangers sans-papiers qui ne peuvent pour autant être expulsés: pour sortir de cette situation kafkaïenne, les associations plaident pour un "statut" spécial qui leur donnerait le droit de travailler et l'autonomie pour se loger.

Publié le 24/01/2018 à 13h25
Décision importante au parlement catalan sur la candidature de Puigdemont lundi

Décision importante au parlement catalan sur la candidature de Puigdemont lundi

Le chef du parlement catalan doit décider lundi s'il propose la candidature de l'indépendantiste Carles Puigdemont pour diriger la Catalogne depuis la Belgique, en dépit de tous les obstacles logistiques et judiciaires qui l'attendent.

Publié le 22/01/2018 à 07h56
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