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Paris (AFP). Minima sociaux: Manuel Valls promet des mesures de simplification tr?s rapides

Manuel Valls a promis lundi des mesures tr?s rapides pour simplifier les minimas sociaux, et s'est engag? ? r?fl?chir ? la r?forme d'ampleur propos?e par le d?put? PS Christophe Sirugue, qui consisterait ? remplacer les dix allocations existantes par un revenu minimum unique, ouvert aux jeunes.

Paris (AFP). Minima sociaux: Manuel Valls promet des mesures de simplification tr?s rapides
Le RSA - AFP

Dans un rapport remis au chef du gouvernement, intitul? "repenser les minima sociaux: vers une couverture socle commune", le d?put? propose de revoir de fond en comble le syst?me actuel, pour simplifier les minima sociaux, les rendre plus ?quitables et ? renforcer l'efficacit? des politiques d'insertion.

Ce sc?nario ambitieux et co?teux est un "chantier qui n?cessite un ? deux ans" et qui donc ne pourrait ?tre mis en oeuvre avant la pr?sidentielle, a soulign? le d?put? devant la presse, ? sa sortie de Matignon.

C'est pourquoi Christophe Sirugue a aussi propos?, dans un autre sc?nario, la mise en oeuvre, d?s le 1er janvier 2017, de douze mesures de simplification des minima sociaux afin de faciliter l?acc?s des usagers ? leurs droits. Plus abordable, son co?t serait "de l'ordre de 150 millions d'euros ? peu pr?s".

Dans un communiqu?, Manuel Valls a promis que ces propositions, "visant ? simplifier et harmoniser les prestations, devraient ?tre mises en oeuvre tr?s rapidement".

Il a par ailleurs demand? ? ses ministres "que les propositions de plus long terme", c'est-?-dire la "couverture socle commune" ouverte aux jeunes, "fassent l?objet d?un travail approfondi (...), qui permettra de s?engager dans cette r?forme d?ampleur dans les prochains mois".

M. Sirugue, qui est ?galement rapporteur de la loi travail, a plac? au coeur de sa r?flexion "la question de l?acc?s des jeunes aux minima sociaux et notamment celle de l?acc?s des 18-25 ans au RSA". Seuls les jeunes en activit?, et non les ?tudiants, seraient concern?s.

Actuellement, les conditions d'acc?s des moins de 25 ans au RSA sont tr?s restrictives, et seulement 176.000 jeunes environ en b?n?ficient. En revanche, la prime d'activit? cr??e au 1er janvier pour remplacer notamment le RSA activit?, a ?t? ouverte aux 18-25 ans.

"Priver la tr?s grande majorit? des jeunes de l?acc?s ? notre dispositif universel de lutte contre la pauvret? ne me para?t plus acceptable", explique M. Sirugue, soulignant que cette condition d??ge "emp?che de lutter efficacement contre la pauvret? des plus jeunes".

- 'geste fort' vers la jeunesse -

"Le taux de pauvret? des jeunes de 18 ? 29 ans ?tait de 18,6% en 2013, contre 12,3% pour l'ensemble de la population", selon le rapport.

Le ministre des Collectivit?s territoriales Jean-Michel Baylet s'est dit favorable ? un ?largissement du RSA aux moins de 25 ans, "un geste fort en direction de la jeunesse".

Le co?t de cette mesure avait ?t? chiffr? entre 1,2 et 3,8 milliards d'euros en 2012 mais depuis, les minima sociaux, notamment le RSA, ont ?t? revaloris?s. La direction du Tr?sor l'a donc r??valu?e ? "un maximum de 6,6 milliards d'euros", sans prendre en compte les ?conomies qui seraient effectu?es sur les prestations familiales.

En cas d'ouverture ? partir de 21 ans seulement, le co?t serait de 3,1 milliards d'euros.

A cette allocation de base, qui pourrait atteindre "environ 400 euros par mois", serait ajout? soit un "compl?ment d?insertion" pour les 18 ? 65 ans, qui "pourrait atteindre 100 euros par mois", soit un "compl?ment de soutien" pour les personnes ?g?es ou en situation de handicap, qui pourrait atteindre 407,65 euros.

Dans ce "sc?nario ambitieux", la couverture socle commune remplacerait les dix minima dont b?n?ficient actuellement quatre millions d'allocataires, parmi lesquels le revenu de solidarit? active (RSA), l?allocation de solidarit? pour les personnes ?g?es (ASPA), l?allocation adultes handicap?s (AAH) ou encore les allocations invalidit? (ASI) et veuvage.

La maire de Lille Martine Aubry s'est dite favorable "? une seule allocation de base" mais s'est montr?e r?serv?e sur l'extension du RSA aux moins de 25 ans.

Nicolas Dupont-Aignan (Debout la France) a parl? de "d?magogie" et d'"assistanat", tandis que Fr?d?ric Lefebvre (Les R?publicains) a regrett? que Christophe Sirugue n'aille pas jusqu'? proposer un "revenu universel".

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