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Condé-sur-Sarthe. Condé-sur-Sarthe : un terroriste relaxé de menaces de morts sur 5 surveillants pénitentiaires

Condé-sur-Sarthe. Condé-sur-Sarthe : un terroriste relaxé de menaces de morts sur 5 surveillants pénitentiaires

Accusé d'association de malfaiteur en vue d'un acte terroriste, un homme âgé de 32 ans, libérable du centre pénitentiaire de Condé-sur-Sarthe près d'Alençon le 5 juin 2019 a été jugé vendredi 3 mai 2019 en comparution immédiate par le tribunal correctionnel d'Alençon (Orne) pour menace de mort sur 5 surveillants pénitentiaires. Le tribunal, qui a estimé cette menace pas suffisamment caractérisée, l'a relaxé.

Publié le 03/05/2019 à 17h56
Alençon. Amiante: les locataires d'Alençon vont se pourvoir en cassation

Alençon. Amiante: les locataires d'Alençon vont se pourvoir en cassation

La semaine dernière, la Cour d'appel de Caen a relaxé l'office public HLM Orne Habitat dans une affaire d'amiante, dans laquelle le bailleur social avait été condamné en première instance devant le tribunal correctionnel d'Alençon (Orne).

Publié le 14/02/2017 à 19h40
Le charcutier mortagnais a les mains balladeuses

Le charcutier mortagnais a les mains balladeuses

Il risquait 3 ans de prison, mais le tribunal a finalement décidé de relaxer un charcutier ornais.

Publié le 04/10/2013 à 08h35
Un restaurateur soupçonné d'agression sexuelle relaxé

Un restaurateur soupçonné d'agression sexuelle relaxé

Un restaurateur du centre-ville de Cherbourg comparaissait hier pour agression sexuelle. Il a été relaxé au bénéfice du doute.

Publié le 19/12/2012 à 07h52
Cherbourg : trois militants antinucléaires relaxés

Cherbourg : trois militants antinucléaires relaxés

Ces trois personnes étaient poursuivies après les affrontements survenus en novembre 2011 à Valognes lors du départ d'un convoi nucléaire.

Publié le 09/10/2012 à 15h05
Médecin relaxé à Caen

Médecin relaxé à Caen

Relaxe pour le médecin urgentiste qui comparaissait hier, jeudi 22 mars, pour homicide involontaire à Caen.

Publié le 23/03/2012 à 06h12
Burqua tricolore : le slameur caennais relaxé

Burqua tricolore : le slameur caennais relaxé

L'artiste caennais, Yohann Leforestier, a été relaxé aujourd'hui, vendredi 25 novembre, par le tribunal d'instance.

Publié le 25/11/2011 à 13h54
SM Caen/ bus caillassé : Relaxe générale au tribunal !

SM Caen/ bus caillassé : Relaxe générale au tribunal !

Ce sont nos confrères de Corse-Matin qui ont publié l'information ce matin même, la relaxe générale a été prononcée contre les auteurs du caillassage du bus du SM Caen samedi soir lors du déplacement à Ajaccio. Le motif ? Un dossier trop fragile bénéficiant aux prévenus.

Publié le 23/11/2011 à 10h09
Homicide : relaxe à Cherbourg

Homicide : relaxe à Cherbourg

Le tribunal de Cherbourg est revenu sur un accident qui avait coûté la vie à un cyclomotoriste.

Publié le 22/11/2011 à 17h13
Séquestration, violence : faute de preuves, 4 prévenus relaxés à Alençon

Séquestration, violence : faute de preuves, 4 prévenus relaxés à Alençon

4 hommes relaxés faute de preuves par le tribunal correctionel d'Alençon. Les prévenus devaient répondre de séquestration et de violences sur un homme qui en avait trop dit aux gendarmes.

Publié le 10/11/2011 à 10h12
Accident dans l'entreprise : l’employeur relaxé

Accident dans l'entreprise : l’employeur relaxé

L’employeur n’est pas toujours responsable de l’inattention de ses employés.

Publié le 29/09/2011 à 21h54
OGM : François Dufour relaxé

OGM : François Dufour relaxé

Le vice-président de Basse-Normandie a été relaxé par la justice. Il était poursuivi pour avoir fauché des maïs OGM.

Publié le 28/06/2011 à 17h31
Trouville : appel de la relaxe

Trouville : appel de la relaxe

Nouveau rebondissement dans l'affaire de l'incendie de la poissonnerie de Trouville en 2006.

Publié le 04/11/2010 à 09h52
Relaxe pour Pascal Besuelle

Relaxe pour Pascal Besuelle

Pascal Besuelle a été relaxé par la cour d'appel de Caen mercredi 7 avril.

Publié le 07/04/2010 à 09h58
Un motard tué et une relaxe

Un motard tué et une relaxe

La cour d'appel de Caen a une nouvelle fois relaxé une propriétaire de bovins. Ses animaux, en divagation le 1er août 2007, avait causé la mort d'un motard. Le mauvais entretien de clôtures va-t-il devenir un délit ?

Publié le 24/02/2010 à 11h31
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