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Procès en appel

Retrouvez l'actualité sur les sujets procès en appel avec Tendance Ouest

Normandie. Un mari condamné en appel à dix ans de prison pour avoir violé sa femme

Normandie. Un mari condamné en appel à dix ans de prison pour avoir violé sa femme

Jugé en appel par les assises de l'Orne, un sexagénaire a été condamné, mardi 29 mars, à dix ans de réclusion pour violences, viols et menaces sur son épouse. La même peine qu'en première instance.

Publié le 30/03/2022 à 09h23
Manche. Un homme de 34 ans accusé de meurtre devant les assises

Manche. Un homme de 34 ans accusé de meurtre devant les assises

Deux hommes comparaissent en appel devant les assises de la Manche du lundi 28 au mercredi 30 septembre. L'un est accusé d'un meurtre, en mai 2016. L'autre aurait effacé les traces du crime.

Publié le 28/09/2020 à 08h51
Les Balkany renoncent à se représenter à Levallois-Perret

Les Balkany renoncent à se représenter à Levallois-Perret

Le maire LR de Levallois-Perret Patrick Balkany, incarcéré depuis le 13 septembre à la prison de la Santé après deux condamnations pour fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale, et son épouse et première adjointe Isabelle Balkany renoncent à se représenter à la mairie, a tweeté mercredi cette dernière.

Publié le 18/12/2019 à 21h40
Fraude fiscale: Balkany dans le box pour son procès en appel

Fraude fiscale: Balkany dans le box pour son procès en appel

Lui dans le box, elle sur le banc des prévenus: les édiles de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), Patrick et Isabelle Balkany, lourdement condamnés pour fraude fiscale en septembre, comparaissent pour leur procès en appel à partir de mercredi matin à Paris.

Publié le 11/12/2019 à 04h40
Pédophilie dans l'Eglise: en appel, pas de condamnation requise contre Barbarin

Pédophilie dans l'Eglise: en appel, pas de condamnation requise contre Barbarin

"La justice évite la recherche du symbole": aucune condamnation n'a été requise vendredi contre le cardinal Philippe Barbarin, jugé en appel à Lyon pour ne pas avoir dénoncé les abus sexuels d'un prêtre du diocèse.

Publié le 29/11/2019 à 14h42
Procès en appel de Barbarin: décision le 30 janvier

Procès en appel de Barbarin: décision le 30 janvier

La Cour d'appel de Lyon a mis en délibéré au 30 janvier sa décision après le deuxième procès du cardinal Barbarin, qui conteste sa condamnation à six mois de prison avec sursis pour ne pas avoir dénoncé un prêtre pédophile.

Publié le 29/11/2019 à 13h40
Pédophilie dans l'Eglise: Barbarin campe sur ses positions en appel

Pédophilie dans l'Eglise: Barbarin campe sur ses positions en appel

"Je n'arrive pas bien à voir en quoi je suis coupable": le cardinal Barbarin, qui conteste sa condamnation pour ne pas avoir dénoncé les abus sexuels passés d'un prêtre de son diocèse, n'en démord pas à la barre de la cour d'appel.

Publié le 28/11/2019 à 14h25
Le procès en appel du cardinal Barbarin s'ouvre à Lyon

Le procès en appel du cardinal Barbarin s'ouvre à Lyon

Le procès en appel du cardinal Barbarin, qui conteste sa condamnation à six mois de prison avec sursis pour ne pas avoir dénoncé les abus sexuels passés d'un prêtre de son diocèse, s'est ouvert jeudi à Lyon.

Publié le 28/11/2019 à 10h10
Patrick Balkany reste en prison

Patrick Balkany reste en prison

La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi la deuxième demande de mise en liberté du maire LR de Levallois-Perret Patrick Balkany, qui était toujours incarcéré faute d'avoir pu réunir le montant de la caution fixée après l'acceptation de sa première demande de libération.

Publié le 13/11/2019 à 10h10
Giverny. Patrick Balkany pourrait être assigné à résidence en Normandie

Giverny. Patrick Balkany pourrait être assigné à résidence en Normandie

Une première demande de remise en liberté de Patrick Balkany a été reçue par la cour d'appel de Paris, lundi 28 octobre 2019, en attendant un second recours. Le maire de Levallois-Perret pourrait ainsi être assigné à résidence à Giverny (Eure).

Publié le 28/10/2019 à 18h21
Procès en appel du "bébé du coffre": cinq ans de prison ferme pour la mère de Séréna

Procès en appel du "bébé du coffre": cinq ans de prison ferme pour la mère de Séréna

Une peine de cinq ans de prison ferme a été prononcée mercredi en appel à Limoges à l'encontre de Rosa da Cruz, la mère de Séréna, le bébé dit "du coffre" resté caché et confiné pendant 23 mois, au prix d'infirmités aujourd'hui permanentes.

Publié le 16/10/2019 à 17h10
"Bébé du coffre": "pas moins de 10 ans" de prison requis en appel contre la mère

"Bébé du coffre": "pas moins de 10 ans" de prison requis en appel contre la mère

Une peine de "pas moins de 10 ans" d'emprisonnement a été requise mercredi à Limoges au procès en appel de Rosa da Cruz, la mère de Séréna, le bébé dit "du coffre" resté caché et confiné pendant 23 mois, au prix d'infirmités aujourd'hui permanentes.

Publié le 16/10/2019 à 11h25
Procès en appel du bébé "du coffre": l'insoutenable, et l'insaisissable

Procès en appel du bébé "du coffre": l'insoutenable, et l'insaisissable

Entre l'incontestable et l'insaisissable: le procès en appel de l'affaire Séréna, le bébé dit "du coffre" (de voiture) découvert après deux ans de carences, oscille entre les descriptions crues, implacables, de l'état de l'enfant, et l'évaluation, controversée, du degré de conscience de la mère.

Publié le 08/10/2019 à 18h40
Hors Normandie. Pédophilie : l'Église défroque le père Preynat, au cœur de l'affaire Barbarin

Hors Normandie. Pédophilie : l'Église défroque le père Preynat, au cœur de l'affaire Barbarin

Le père Bernard Preynat, dont les abus sexuels sur de jeunes scouts ont par effet de ricochet déclenché l'affaire Barbarin, a été défroqué jeudi par un tribunal ecclésiastique, la peine la plus lourde que pouvait infliger l'Église à l'abbé de 74 ans.

Publié le 04/07/2019 à 14h25
Afrique du Sud: à Coligny, le long chemin de la réconciliation entre les races

Afrique du Sud: à Coligny, le long chemin de la réconciliation entre les races

C'est l'histoire d'une bourgade sud-africaine jusque-là sans histoire dont le destin a basculé pour 80 rands. L'équivalent de 5 euros, le prix d'une poignée de graines de tournesols chapardées dans un champ par un gamin noir de 16 ans qui en est mort.

Publié le 22/04/2019 à 08h26
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