• Live actu
  • Replay
  • Horoscope
  • Emploi
  • Météo
  • Info trafic
  • Journaux
  • Agenda des sorties
  • Résultats sportifs
  • Pronostics
  • Petites annonces
  • Newsletter
  • Notification
  • Reporter
  • Actu
    • Société
    • Faits divers
    • Economie
    • Politique
    • France Monde
    • Lifestyle
    • People Buzz Insolite
  • Radio
    • Programmes
    • Fréquences
    • Les équipes
    • Musique
    • Concerts Live
    • Cadeaux
    • Tendance List
    • C'était quoi ?
    • Podcasts
  • Sports
    • Football
    • Basket
    • Handball
    • Hockey
    • Rugby
    • Multisport
    • Sport Event
  • Loisirs
    • Concerts
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Expositions
    • Foires et salons
    • Livres
    • Restaurants
  • VIDEO
  • Podcasts
  • OU

    Mot de passe oublié ?

    Vous n'avez pas encore de compte ?
    S'inscrire

  • Normandie
Chien tué à coup de pied : l'adolescente a tout inventé
Chien tué à coup de pied : l'adolescente a tout inventé
Manche : quatre morts et quatre blessés dans une collision
Manche : quatre morts et quatre blessés dans une collision
Seine-Maritime : 5 blessés dans un carambolage
Seine-Maritime : 5 blessés dans un carambolage
Drame de la route : un soutien psychologique mis en place
Drame de la route : un soutien psychologique mis en place
Météo : vigilance jaune neige-verglas
Météo : vigilance jaune neige-verglas
Calvados : Un navire de 26 mètres s'échoue à Dives-sur-Mer
Calvados : Un navire de 26 mètres s'échoue à Dives-sur-Mer
Filmée, l'intervention des forces de l'ordre fait débat
Filmée, l'intervention des forces de l'ordre fait débat
Une maison s'effondre dans l'Orne : pas de victime
Une maison s'effondre dans l'Orne : pas de victime
Avis de grand frais et coup de vent
Avis de grand frais et coup de vent
Nouvelles journées de galère sur les rails
Nouvelles journées de galère sur les rails
SNCF : le trafic toujours très perturbé ce lundi
SNCF : le trafic toujours très perturbé ce lundi
Des 32e de finale explosifs pour les clubs de Normandie ! 
Des 32e de finale explosifs pour les clubs de Normandie ! 
En couple, ils créent leurs
vans aménagés
En couple, ils créent leurs vans aménagés
Les recherches officiellement arrêtées
Les recherches officiellement arrêtées
Une maison complètement détruite par les flammes
Une maison complètement détruite par les flammes
  1. Accueil
  2. Société

Granville. Mairie de Granville : le conseil d'Etat n'en dira pas plus

Le conseil d'Etat a indiqué, lundi 24 juillet 2017, qu'il ne se prononcerait plus sur le dossier de la mairie de Granville (Manche). On se dirige clairement vers de nouvelles élections.

Mairie de Granville : le conseil d'Etat n'en dira pas plus

Bientôt de nouvelles élections à Granville (Manche) ? © Google Street View

Publié le 25 juillet 2017 à 10h22

Par Thibault Deslandes

Le Conseil d'État a annoncé, lundi 24 juillet 2017, sa décision de ne plus se prononcer sur le rocambolesque dossier qui anime la vie politique de Granville (Manche) depuis plus de six mois. Pourtant, le vendredi 21 juillet 2017, la préfecture de la Manche avait annoncé qu'elle attendait "la décision sur le fond du Conseil d'État". Du coup, le dossier pourrait avancer significativement dans les prochaines heures.

Les 23 tierces oppositions ne seraient pas valables

Le mercredi 19 juillet 2017, le maire de Granville Dominique Baudry avait annoncé le dépôt par les 23 conseillers municipaux restants, d'un recours individuel pour faire annuler le jugement du tribunal administratif de février. 23 "tiers opposition" qui selon le conseil d'État ne seraient pas valables pour des raisons de délais.

De nouvelles élections

Le mercredi 19 juillet 2017, le Conseil d'État a déclaré irrecevable l'appel du jugement déposé par la Ville de Granville contre le jugement du tribunal administratif de Caen (Calvados) rendu le jeudi 9 février 2017. Un jugement qui avait conduit la préfecture à déclencher l'organisation de nouvelles élections municipales. Cette dernière pourrait donc communiquer en ce sens dans les prochaines heures.

À suivre…

A LIRE AUSSI.

Granville : pour le conseil municipal, le tribunal tranchera autour du 8 février

Politique à Granville : neuf questions-réponses pour comprendre l'affaire

De nouvelles élections municipales à Granville

conseillers municipaux Élections municipales

TOP SOCIETE

Caen. Trente élus pour représenter les jeunes de Normandie
Caen. Trente élus pour représenter les jeunes de Normandie
Duclair. Le groupe scolaire André Malraux entièrement numérisé
Duclair. Le groupe scolaire André Malraux entièrement numérisé
Rouen. Face à la grève, la galère des usagers du train
Rouen. Face à la grève, la galère des usagers du train
Carrouges. Grève à l'EHPAD
Carrouges. Grève à l'EHPAD
Manche. Réforme des retraites : le programme des manifestations
Manche. Réforme des retraites : le programme des manifestations

CONTENUS SPONSORISES



COMMENTAIRES

LES TOP DE LA SEMAINE

Le Havre. Chien tué à coup de pied : l'adolescente a tout inventé
Le Havre. Chien tué à coup de pied : l'adolescente a tout inventé
Manche : quatre morts et quatre blessés dans une collision
Manche : quatre morts et quatre blessés dans une collision
[Replay] Grève du 5 décembre : revivez la mobilisation en Normandie
[Replay] Grève du 5 décembre : revivez la mobilisation en Normandie
Seine-Maritime : 5 blessés dans un carambolage
Seine-Maritime : 5 blessés dans un carambolage
Manche. Drame de la route : un soutien psychologique mis en place
Manche. Drame de la route : un soutien psychologique mis en place

FRANCE MONDE

Volley: Earvin Ngapeth arrêté au Brésil pour harcèlement sexuel
Volley: Earvin Ngapeth arrêté au Brésil pour harcèlement sexuel
Retraites: les pistes à l'étude pour éteindre le feu
Retraites: les pistes à l'étude pour éteindre le feu
Réforme des retraites: le trafic SNCF et RATP restera très perturbé mardi
Réforme des retraites: le trafic SNCF et RATP restera très perturbé mardi
Foot: Canal+ va rester diffuseur de la L1, via un accord avec BeIN Sports
Foot: Canal+ va rester diffuseur de la L1, via un accord avec BeIN Sports
Climat: fossé béant entre la rue et les négociations
Climat: fossé béant entre la rue et les négociations
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Infos légales
  • Conditions d'utilisations
  • Annoncer
  • Diffuser
  • Règlements des jeux
LES SITES ET APPLIS DU GROUPE
  • LA MANCHE LIBRE
  • TENDANCE OUEST
  • LE COURRIER CAUCHOIS
  • NORMANDIE SPORTS
  • REGIE OUEST
  • LA NEWS COMPANY
  • CIPO
© 2018 Tendance Ouest
FLASH INFO
Hier : Des 32e de finale explosifs pour les clubs de Normandie !  Hier : Avis de grand frais et coup de vent Hier : Chaunu de retour sur scène
Le direct
BAKERMAT
BAIANá
NORMANDIE
Replay
Play-list

SELECTIONNER MA ZONE

  • Calvados
  • Eure
  • Manche
  • Orne
  • Seine-Maritime

IDENTIFIEZ-VOUS

OU

Vous n'avez pas encore de compte ?
S'inscrire

S'INSCRIRE

OU

NEWSLETTER

Vous recevrez vos actualités directement par mail

CHOISISSEZ UNE VILLE

SIGNALER UN COMMENTAIRE

Expliquez en quelques lignes votre signalement