Procès verbal

Retrouvez l'actualité sur les sujets procès verbal avec Tendance Ouest

Tuerie à la préfecture de police de Paris: conférence du procureur antiterroriste à 16H00

Le procureur national antiterroriste, Jean-François Ricard, s'exprimera samedi à 16H00 sur la tuerie de jeudi à la préfecture de police de Paris qui s'est soldée par cinq morts dont celle de l'assaillant, a annoncé le parquet national antiteroriste (PNAT).

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Rouen. Seine-Maritime : un transporteur relaxé d'accusations de fraude à l'embauche

Le prévenu qui comparaît devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime), lundi 6 mai 2019, est accusé d'exécution d'un travail dissimulé et de fraude à l'embauche.

Publié le 07/05/2019 à 09h52

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Les dirigeants des 27 approuvent l'accord de divorce avec le Royaume-Uni

Les dirigeants des 27 pays de l'Union européenne ont tourné une page historique en approuvant dimanche l'accord de divorce avec le Royaume-Uni ainsi que la déclaration ébauchant la relation post-Brexit avec ce pays.

Publié le 25/11/2018 à 11h15

Les Européens prêts à sceller un divorce historique avec le Royaume-Uni

Les dirigeants des pays européens se retrouvent dimanche à Bruxelles lors d'un sommet spécial pour approuver un accord historique sur le retrait britannique de l'UE, qui offrira un "avenir meilleur" au Royaume-Uni, selon sa dirigeante Theresa May.

Publié le 25/11/2018 à 07h55

Les Européens prêts à sceller un divorce historique avec le Royaume-Uni

Publié le 25/11/2018 à 04h55

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"Votre permis, s'il vous plaît": en mer aussi, il faut respecter les règles

"Monsieur, votre permis s'il vous plaît" : nous ne sommes pas au bord de la route mais au milieu du bassin d'Arcachon où les autorités maritimes tentent de faire respecter les règles de sécurité aux quelque 10.000 bateaux de plaisance qui se pressent l'été dans ce haut-lieu du tourisme en Gironde.

Publié le 03/08/2018 à 19h56

Rouen. Une amende pour détention de drogue

Le prévenu cité à comparaître devant le tribunal correctionnel de Rouen (Seine-Maritime) à l'audience du mercredi 1er août 2018 est accusé de détention de produits stupéfiants.

Publié le 03/08/2018 à 10h01

Procès Tarnac: le tribunal sur les lieux du sabotage en Seine-et-Marne

Le tribunal correctionnel de Paris est arrivé vendredi sur les lieux du sabotage d'une ligne SNCF pour lequel des membres du "groupe de Tarnac" sont poursuivis, commençant son audience dans la commune du Trilport en Seine-et-Marne, a constaté un journaliste de l'AFP.

Publié le 23/03/2018 à 17h40

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Procès Tarnac: le tribunal se rend sur les lieux du sabotage

Événement rare dans les annales judiciaires, le tribunal correctionnel de Paris se déplace vendredi en Seine-et-Marne, sur les lieux du sabotage d'une ligne SNCF pour lequel des membres du groupe de Tarnac sont poursuivis.

Publié le 23/03/2018 à 04h40

Procès du "groupe de Tarnac": le tribunal se rendra sur les lieux du sabotage

Mis en cause il y a dix ans pour terrorisme, ils sont jugés seulement pour dégradation de ligne SNCF: au premier jour du procès des huit militants du "groupe de Tarnac", le tribunal a décidé de se rendre bientôt sur les lieux du sabotage.

Publié le 13/03/2018 à 23h40

Sabotage d'une ligne SNCF: le procès du "groupe de Tarnac" s'ouvre à Paris

Ils avaient d'abord été mis en cause pour terrorisme, mais la qualification a été abandonnée: le procès de huit militants libertaires du "groupe de Tarnac", poursuivis notamment pour la dégradation d'une ligne SNCF il y a dix ans, s'est ouvert mardi à Paris.

Publié le 13/03/2018 à 15h25

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Le procès du "groupe de Tarnac" et d'une enquête controversée s'ouvre à Paris

Initialement inculpés pour des faits de terrorisme, huit militants libertaires du groupe de "Tarnac" comparaissent mardi à Paris, dix ans plus tard, pour la dégradation d'une ligne ferroviaire et des manifestations violentes, des accusations qu'ils réfutent, dénonçant un procès politique.

Publié le 13/03/2018 à 15h10

Sabotages: le procès du "groupe de Tarnac" et d'une enquête controversée s'ouvre à Paris

Initialement inculpés en France pour des faits de terrorisme, huit militants libertaires du groupe de "Tarnac" comparaissent mardi, soit dix ans plus tard, pour la dégradation d'une ligne ferroviaire et des manifestations violentes, des accusations qu'ils réfutent, dénonçant un procès politique.

Publié le 13/03/2018 à 04h55

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