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Code de l'environnement

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Hors Normandie. Un couple français risque six ans de prison à son retour de Sardaigne

Hors Normandie. Un couple français risque six ans de prison à son retour de Sardaigne

Deux français ont été arrêtés à la frontière franco-italienne avec 40 kilos de sable blanc dans leur coffre. Ils risquent une peine de prison.

Publié le 22/08/2019 à 17h00
Le-Havre. Usine d'éoliennes au Havre : l'Autorité environnementale veut plus d'études

Le-Havre. Usine d'éoliennes au Havre : l'Autorité environnementale veut plus d'études

Une usine de fabrication d'éoliennes en mer doit voir le jour sur le port du Havre (Seine-Maritime). Dans un avis rendu public lundi 29 juillet 2019, l'Autorité environnementale fait plusieurs recommandations. Elle s'interroge notamment sur les émissions de gaz à effet de serre pendant les travaux, sur le traitement des eaux usées ou encore sur l'impact réel d'une telle usine sur l'environnement.

Publié le 29/07/2019 à 17h33
Le projet de loi pour la restauration de Notre-Dame définitivement adopté par le Parlement

Le projet de loi pour la restauration de Notre-Dame définitivement adopté par le Parlement

Trois mois après l'incendie qui a ravagé Notre-Dame de Paris, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi qui doit encadrer sa restauration, un texte qui n'a pas fait consensus malgré l'émotion unanime des parlementaires.

Publié le 16/07/2019 à 20h10
Pollution de l'air: la "faute" de l'Etat reconnue pour la première fois en justice

Pollution de l'air: la "faute" de l'Etat reconnue pour la première fois en justice

C'est une "première" en France : la justice a reconnu mardi une "faute" de l'Etat dans sa politique de lutte contre la pollution de l'air en Ile-de-France, après le recours d'une mère et sa fille qui vivaient près du périphérique et souffraient de problèmes respiratoires.

Publié le 25/06/2019 à 18h10
Pollution de l'air en région parisienne: la justice reconnaît une "faute" de l'Etat

Pollution de l'air en région parisienne: la justice reconnaît une "faute" de l'Etat

La justice a reconnu mardi une "faute" de l'Etat dans sa politique de lutte contre la pollution de l'air, après le recours d'une mère et sa fille qui vivaient près du périphérique parisien et souffraient de problèmes respiratoires, a indiqué le tribunal administratif de Montreuil.

Publié le 25/06/2019 à 15h10
À la frontière franco-italienne, haro sur les trafics d'oiseaux protégés

À la frontière franco-italienne, haro sur les trafics d'oiseaux protégés

A la faveur d'une nuit de pleine lune et de puissantes lampes torches, des inspecteurs contrôlent minutieusement, au péage de La Turbie sur l'A8, les coffres de véhicules remplis de cages d'oiseaux pour dénicher les espèces dont la possession est interdite.

Publié le 26/11/2018 à 19h55
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