• Replay
  • Horoscope
  • Emploi
  • Météo
  • Info trafic
  • Journaux
  • Agenda des sorties
  • Résultats sportifs
  • Pronostics
  • Petites annonces
  • Newsletter
  • Notification
  • Reporter
  • Actu
    • Faits divers
    • Santé
    • Education
    • Environnement
    • Agriculture-Pêche
    • Patrimoine-Tourisme
    • Politique
    • Economie
    • Société
    • People Buzz Insolite
    • France Monde
  • Radio
    • Programmes
    • Fréquences
    • Les équipes
    • Musique
    • Concerts Live
    • Cadeaux
    • C'était quoi ?
    • Podcasts
    • Sondage musique
  • Sports
    • Football
    • Basket
    • Handball
    • Hockey
    • Rugby
    • Multisport
    • Sport Event
  • Loisirs
    • Concerts
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Expositions
    • Foires et salons
    • Livres
    • Restaurants
  • Vidéos
  • Podcasts
  • Écouter nos radios
  • OU

    Mot de passe oublié ?

    Vous n'avez pas encore de compte ?
    S'inscrire

  • Normandie
Covid-19 : le taux d'incidence explose dans le département
Covid-19 : le taux d'incidence explose dans le département
La présence de la Covid-19 détectée dans les eaux usées
La présence de la Covid-19 détectée dans les eaux usées
Miss France, Amandine Petit, s'affiche avec un champion du monde
Miss France, Amandine Petit, s'affiche avec un champion du monde
Covid-19 : un nouveau cluster enregistré dans un EHPAD
Covid-19 : un nouveau cluster enregistré dans un EHPAD
Covid-19 : 17 résidents testés positifs à l'EHPAD de l'Ermitage
Covid-19 : 17 résidents testés positifs à l'EHPAD de l'Ermitage
Un conseiller régional incarcéré pour inceste sur sa belle-fille
Un conseiller régional incarcéré pour inceste sur sa belle-fille
Un dernier hommage rendu aux frères Gibert
Un dernier hommage rendu aux frères Gibert
D'importants moyens pour retrouver des migrants cachés dans un camion
D'importants moyens pour retrouver des migrants cachés dans un camion
Tristan Duval : "Je présente mes excuses à Monsieur le Préfet"
Tristan Duval : "Je présente mes excuses à Monsieur le Préfet"
La gérante d'un bar-tabac agressée, plusieurs milliers d'euros volés
La gérante d'un bar-tabac agressée, plusieurs milliers d'euros volés
Le maire annonce un reconfinement "dès jeudi", le préfet dément
Le maire annonce un reconfinement "dès jeudi", le préfet dément
Un employé électrisé en branchant un réfrigérateur
Un employé électrisé en branchant un réfrigérateur
De la neige attendue dans le sud du département
De la neige attendue dans le sud du département
Inceste : pour le maire, "quand on est élu, on se doit d'être irréprochable"
Inceste : pour le maire, "quand on est élu, on se doit d'être irréprochable"
100 000 euros d'amende pour SNCF Mobilités après la mort de Justine
100 000 euros d'amende pour SNCF Mobilités après la mort de Justine
  1. Accueil
  2. France Monde

Fraude fiscale: le procès du géant suisse UBS s'est ouvert à Paris

Plus de dix milliards d'euros d'avoirs non déclarés, une "chasse" illégale aux riches clients français: le procès du géant suisse de la gestion de fortune UBS s'est ouvert lundi devant le tribunal correctionnel de Paris.

Fraude fiscale: le procès du géant suisse UBS s'est ouvert à Paris

Le logo d'UBS, photographié à Zurich en Suisse le 22 janvier 2018 © Michele LIMINA [AFP/Archives]

Publié le 8 octobre 2018 à 16h10

Par Tendance Ouest

Une incertitude plane encore sur la poursuite de ce procès, le premier en France pour une fraude d'une telle ampleur, alors que la défense promet d'âpres batailles procédurales pour ce premier jour d'audience.

L'ambiance est au sourire, avant que les couteaux ne soient tirés. Un des prévenus s'est trompé et s'est rendu à l'ancien palais de justice. "Ce gars-là ne peut pas avoir fait de la fraude fiscale" se gausse un costume-cravate dans le public, déclenchant un grand rire parmi les costumes sombres et escarpins Louboutin dans les rangs de la banque.

Devant le tribunal et jusqu'à l'entrée de la salle d'audience, l'ex-banquier d'UBS Bradley Birkenfeld, qui avait révélé une fraude gigantesque au fisc américain, distribuait son livre, "Le Banquier de Lucifer".

Tout sourire, l'Américain en a conseillé la lecture, "édifiante", au représentant d'UBS, qui a rétorqué qu'il n'avait "pas eu le temps de le lire". "Bien sûr, vous êtes trop occupé", a ironisé Birkenfeld.

Jusqu'à la veille du procès, prévu trois demi-journées par semaine jusqu'au 15 novembre, la banque suisse a tenté de s'opposer aux poursuites.

L'enjeu est immense pour UBS, qui encourt une amende pouvant se monter "jusqu'à la moitié de la valeur ou des fonds sur lesquels ont porté les opérations de blanchiment", selon le code pénal.

La maison mère UBS AG comparaît pour "démarchage bancaire illégal" et "blanchiment aggravé de fraude fiscale", sa filiale française pour "complicité" des mêmes délits.

Sont également jugés six hauts responsables de la banque en France et en Suisse, dont Patrick de Fayet, l'ex-numéro 2 d'UBS France: c'est son cas qui pourrait conduire à un report du procès.

Pendant l'enquête, Patrick de Fayet a reconnu sa culpabilité pour complicité de démarchage illicite et devait être jugé séparément via une procédure de plaider coupable. Celle-ci n'a finalement pas été homologuée, mais M. de Fayet ne figure pas dans l'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel, ce qui pose problème selon la défense.

"Dissimuler, placer ou convertir"

C'est autant le procès de la banque suisse qui s'annonce que celui d'une époque, ce temps béni pour les coffres forts suisses où évasion fiscale ne rimait pas avec fraude, avant la vaste offensive lancée dans la foulée de la crise financière mondiale de 2008.

UBS a fait valoir qu'elle avait agi en conformité avec le droit suisse et ne pouvait savoir si ses clients étaient ou non en règle avec le fisc de leur pays.

"UBS aura enfin la possibilité de répondre aux allégations souvent infondées", a indiqué la banque dans un communiqué.

Pour les juges d'instruction, entre 2004 et 2012, UBS a mis en place "pour ses clients résidents fiscaux français une série de services, procédés ou dispositifs destinés à dissimuler, placer ou convertir sciemment des fonds non déclarés" via notamment "des sociétés off-shores, des trusts ou des fondations".

En clair, le groupe suisse est accusé d'avoir illégalement envoyé ses commerciaux en France pour piocher dans la riche clientèle d'UBS France, repérée lors de réceptions, parties de chasse ou rencontres sportives, et de la convaincre d'ouvrir des comptes non déclarés en Suisse.

Pour masquer les mouvements de capitaux illicites entre les deux pays, la banque est aussi accusée d'avoir mis en place une double comptabilité - les "carnets du lait", utilisés pour comptabiliser des reconnaissances d'affaires dissimulées selon les juges, un simple outil d'évaluation des performances des banquiers selon la défense.

C'est ce système qui a été dénoncé par d'anciens salariés, comme Nicolas Forissier, ex-responsable de l'audit interne d'UBS France et l'un des principaux lanceurs d'alerte dans cette affaire.

Aux Etats-Unis, accusée d'avoir permis à 20.000 riches clients américains de se soustraire au fisc, UBS avait échappé à un procès en s'acquittant en 2009 d'une amende colossale de 780 millions de dollars.

Plus récemment, en janvier 2018, elle a versé 15 millions de dollars aux autorités américaines pour éviter des poursuites pénales pour manipulations concertées des marchés des métaux précieux.

UBS reste dans le viseur de la justice dans d'autres affaires, notamment l'enquête sur le scandale des "Panama Papers" et une affaire de fraude fiscale en Belgique. Sa filiale française sera quant à elle bientôt jugée pour le harcèlement de deux anciens employés.

A LIRE AUSSI.

Fraude fiscale: le procès d'UBS s'ouvre à Paris sous la menace d'un report

UBS sera jugé en France pour un vaste système de fraude fiscale

L'heure du jugement pour Jérôme Cahuzac, le ministre fraudeur

Fraude fiscale: l'héritière de Nina Ricci de retour au tribunal

France: condamné pour ses comptes cachés, l'ex-ministre Jérôme Cahuzac à nouveau face aux juges

Galerie photos

L'ancien directeur général d'UBS France Patrick Fayet (D) et son avocat arrivent au Palais de justice de Paris le 08 octobre 2018
L'ancien directeur général d'UBS France Patrick Fayet (D) et son avocat arrivent au Palais de justice de Paris le 08 octobre 2018© Thomas SAMSON [AFP]
L'ancien salarié d'UBS Bradley Birkenfeld a dénoncé en 2007 la fraude fiscale pratiquée aux Etats-Unis par son ex-employeur
L'ancien salarié d'UBS Bradley Birkenfeld a dénoncé en 2007 la fraude fiscale pratiquée aux Etats-Unis par son ex-employeur© Thomas SAMSON [AFP]
nicolas forissier fisc fraude fiscale géant suisse bataille procédurale fisc américain code pénal démarchage bancaire illégal report du procès complicité de démarchage illicite Évasion fiscale partie de chasse rencontres sportives mouvements de capitaux illicites outil d'évaluation audit interne lanceur d'alerte clients américains poursuites pénales métaux précieux panama papers suisse france paris usa panama belgique

TOP FRANCE MONDE

Mondial de hand: sauvés par Guigou, les Bleus rallient le carré final après prolongation
Mondial de hand: sauvés par Guigou, les Bleus rallient le carré final après prolongation
Vendée Globe: Charlie Dalin, un cartésien fasciné par la mer
Vendée Globe: Charlie Dalin, un cartésien fasciné par la mer
Covid-19: L'édition 2021 du Festival de Cannes reportée au mois de juillet
Covid-19: L'édition 2021 du Festival de Cannes reportée au mois de juillet
Virus: record de morts en 24 heures, les variants se propagent
Virus: record de morts en 24 heures, les variants se propagent
Covid-19: Le Festival de Cannes reporté au mois de juillet
Covid-19: Le Festival de Cannes reporté au mois de juillet

CONTENUS SPONSORISES



COMMENTAIRES

LES TOP DE LA SEMAINE

Manche. Covid-19 : le taux d'incidence explose dans le département
Manche. Covid-19 : le taux d'incidence explose dans le département
Seine-Maritime. Covid-19 : trois classes fermées en école et collège par le préfet
Seine-Maritime. Covid-19 : trois classes fermées en école et collège par le préfet
Orne. Les gendarmes arrêtent un convoi… très exceptionnel
Orne. Les gendarmes arrêtent un convoi… très exceptionnel
Alençon. Un homme retrouvé mort sur le parking du Centre hospitalier
Alençon. Un homme retrouvé mort sur le parking du Centre hospitalier
Seine-Maritime. La présence de la Covid-19 détectée dans les eaux usées
Seine-Maritime. La présence de la Covid-19 détectée dans les eaux usées

FRANCE MONDE

Mondial de hand: sauvés par Guigou, les Bleus rallient le carré final après prolongation
Mondial de hand: sauvés par Guigou, les Bleus rallient le carré final après prolongation
Vendée Globe: Charlie Dalin, un cartésien fasciné par la mer
Vendée Globe: Charlie Dalin, un cartésien fasciné par la mer
Covid-19: L'édition 2021 du Festival de Cannes reportée au mois de juillet
Covid-19: L'édition 2021 du Festival de Cannes reportée au mois de juillet
Virus: record de morts en 24 heures, les variants se propagent
Virus: record de morts en 24 heures, les variants se propagent
Covid-19: Le Festival de Cannes reporté au mois de juillet
Covid-19: Le Festival de Cannes reporté au mois de juillet
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Infos légales
  • Confidentialité
  • Annoncer
  • Diffuser
  • Règlements des jeux
LES SITES ET APPLIS DU GROUPE
  • LA MANCHE LIBRE
  • TENDANCE OUEST
  • LE COURRIER CAUCHOIS
  • NORMANDIE SPORTS
  • REGIE OUEST
  • LA NEWS COMPANY
  • CIPO
© 2018 Tendance Ouest
FLASH INFO
Hier : Perte de l'odorat : des centaines de personnes s'unissent pour surmonter l'anosmie Hier : Le Normand Charlie Dalin entre dans l'histoire de la voile !  Hier : Un rassemblement contre la disparition du service public en zone rurale
En direct
THE WEEKND
IN YOUR EYES
NORMANDIE
Webradio
Replay

SELECTIONNER MA ZONE

  • Calvados
  • Eure
  • Manche
  • Orne
  • Seine-Maritime

IDENTIFIEZ-VOUS

OU

Vous n'avez pas encore de compte ?
S'inscrire

S'INSCRIRE

OU

NEWSLETTER

Vous recevrez vos actualités directement par mail

CHOISISSEZ UNE VILLE

SIGNALER UN COMMENTAIRE

Expliquez en quelques lignes votre signalement