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[Dossier] Seine-Maritime. Passeport, carte d'identité : des créneaux supplémentaires pour renouveler ses papiers

Institution. L'État et les communes passent des contrats pour débloquer des créneaux supplémentaires pour refaire ses papiers, notamment les cartes d'identité et passeports. Des sites temporaires de recueil d'identité sont d'ailleurs mis en place pour résorber les demandes. 

[Dossier] Seine-Maritime. Passeport, carte d'identité : des créneaux supplémentaires pour renouveler ses papiers
À Caudebec-lès-Elbeuf, le service de recueil tourne à plein régime pour la délivrance de titres de passeports et de cartes d'identité.

À moins d'un mois du début de l'été, nombreux sont celles et ceux qui s'affairent en mairie pour refaire leurs papiers d'identité en vue de partir en vacances. Et cette année, les demandes sont particulièrement nombreuses, du fait notamment d'un rattrapage des départs en vacances post-Covid.

Cette année, ce sont ainsi plus de 14 millions de titres qui devraient être délivrés en France contre 12 millions l'an passé. Une tendance qui inquiète au plus haut niveau de l'État. Dernièrement, la Première ministre Élisabeth Borne a même pressé les services pour que, d'ici l'été, les délais d'obtention de rendez-vous pour le recueil d'identité puissent être divisés par deux, voire plus à l'automne.

Une prime de 4 000 euros

En Seine-Maritime, ce sont ainsi 13 "Contrats Urgence Titres" qui ont été signés pour augmenter, cette année, les disponibilités d'accueil. C'est le cas à Caudebec-lès-Elbeuf qui s'est engagée, comme le stipule le contrat, à augmenter d'au moins 20 % les recueils pour les titres de cartes d'identité et de passeports. En contrepartie, une prime de 4 000 euros sera versée à la Ville.

"On sentait que la pression était plus forte cette année et quand on a vu la proposition de l'État, on a immédiatement bondi dessus", explique le maire de la commune Laurent Bonnaterre. Ici, ce sont 150 créneaux supplémentaires qui ont été ouverts, les samedis matin de mai à juillet, et tous ont été pris très rapidement "Les appels ont été immédiats, les gens qui étaient en attente ont sauté dessus et les gens qui avaient des rendez-vous trop lointains ont évidemment saisi l'opportunité", poursuit l'élu.

En passant de 400 à 550 sur le nombre de recueils, soit une augmentation de 35 %, la commune remplit largement le cahier des charges. Pour la Ville, la prime n'a pour objet que de "payer les heures supplémentaires des agents qui se chargent de ces créneaux supplémentaires", selon le maire. Une vingtaine de Caudebecais ont pu bénéficier de ces nouveaux créneaux mais, désormais, il faudra patienter pour un nouveau rendez-vous.

"Si vous appelez aujourd'hui à Caudebec, on vous obtient un rendez-vous fin juillet ou août," précise le maire. "Les demandes viennent vraiment de partout, Le Havre, Harfleur, Paris, Caen également. En une semaine, on a reçu près de 300 appels et les appels continuent aujourd'hui", explique Renaud Zak, en charge du recueil à Caudebec-lès-Elbeuf. Et certains retardataires poussent la voix. "Malheureusement oui, certains veulent absolument un rendez-vous d'urgence, ce qui est compréhensible, ils réservent leur billet d'avion et ils se rendent compte que leur papier n'est plus à jour." La mairie est allée jusqu'à instaurer une liste d'attente en cas de désistement éventuel.

Équipée d'un dispositif de recueil depuis le mois de décembre dernier, Notre-Dame-de-Bondeville a également passé un contrat avec la préfecture pour dégager, jusqu'à fin juin, 270 créneaux supplémentaires. Ici, ce sont plus de 500 dossiers qui ont été instruits depuis, selon la mairie. 

"Rouen et Le Havre sont soumises à une pression plus forte"

Rouen. "Rouen et Le Havre sont soumises à une pression plus forte"
Matthieu de Montchalin est l'adjoint au maire de Rouen en charge de l'état civil. 

La Ville de Rouen a amélioré sa capacité d'accueil, mais la pression reste forte sur les services.

Adjoint au maire en charge de l'état civil, Matthieu de Montchalin fait le point sur la situation à Rouen, où les services semblent saturés à l'approche de l'été avec la pression des habitants des autres communes de la Métropole. Une convention a été signée avec la préfecture pour augmenter le nombre de créneaux disponibles.

Comment expliquez-vous cette pression sur les demandes de titres d'identité ?

"Avec la Covid, les gens ne sont pas beaucoup partis en vacances et, aujourd'hui, ils prévoient à nouveau des voyages. L'autre phénomène, c'est le Brexit, puisque désormais, pour aller en Angleterre, il faut un passeport. Cela concerne des millions de Français. Par ailleurs, la plupart des habitants de petites communes de la Métropole de Rouen, voyant que les délais sont très longs dans leur commune, se concentrent sur les plus grosses villes, c'est pour cela que Rouen et Le Havre sont soumises à une pression plus forte."

Comment comptez-vous améliorer
les choses à Rouen ?

"Nous traitions à peu près 600 demandes par semaine il y a encore un mois, et nous sommes passés à 800, soit une augmentation de plus d'un tiers de notre capacité de traitement, grâce à une convention signée avec la préfecture."

Aujourd'hui, quel est le délai à Rouen
pour obtenir un premier rendez-vous ?

"On peut considérer que le délai est supérieur à un mois et demi, mais il faut être attentif puisque tous les jours, il y a des rendez-vous qui se libèrent en raison des gens qui annulent."

"Il y a toujours une part de stress"

Témoignages. "Il y a toujours une part de stress"
Il faut compter en moyenne 25 jours pour la production et l'acheminement d'un nouveau passeport après l'instruction du dossier. 

Des habitants de l'agglomération de Rouen témoignent de leur expérience de renouvellement du passeport à l'approche de l'été, non sans quelques difficultés.

Au moment d'entamer les premières démarches, l'angoisse peut-être grande lorsque l'on s'aperçoit que les premiers créneaux disponibles sont proches de la date de départ en vacances. Christine Thomas, elle, a pu profiter des créneaux supplémentaires libérés à Caudebec-lès-Elbeuf pour renouveler son passeport qui expire à la fin du mois de juin. "Je pars début juillet dans les Caraïbes, j'en avais besoin urgemment et j'ai entendu dire que des places se libéraient à la mairie de Caudebec. Finalement, j'ai appelé et j'ai eu un rendez-vous rapide", explique la jeune femme, originaire de La Londe, une commune limitrophe. "Il y a toujours une part de stress mais on gère, il y a toujours des solutions", conclut, libérée, la mère de famille, venue avec ses deux filles.

Pour d'autres, le parcours a été plus sinueux. Edwin Ponseau, habitant de Bois-Guillaume, a toqué à la porte de nombreuses mairies avant d'obtenir un premier rendez-vous pour le renouvellement de ses papiers. "Je n'ai pas eu la nécessité d'utiliser mon passeport pendant 10 ans et cela ne m'est pas venu en tête que ça pouvait être aussi long de le refaire", avance-t-il.

Après avoir effectué une prédemande en ligne via l'Ants, Agence nationale des titres sécurisés, le jeune ingénieur appelle plusieurs mairies autour de Rouen pour prendre un rendez-vous d'urgence avant son départ aux États-Unis prévu fin juin.

"J'ai même pris un rendez-vous
au Mans"

Problème, toutes les mairies lui proposent des dates après son départ. "Je continuais mes recherches et je suis tombé sur vitemonpasseport.fr, un site qui agglomère toutes les données de rendez-vous disponibles dans toute la France… J'ai même pris un rendez-vous au Mans puis au sud de Paris." Finalement, aidé par sa famille, le Bois-Guillaumais décroche un rendez-vous fin avril à Gournay-en-Bray, à 50 minutes de chez lui, l'une des 41 communes de Seine-Maritime qui dispose d'un dispositif de recueil et qui sera bientôt concernée par l'ouverture d'un centre temporaire de recueil (lire par ailleurs).

Une moyenne de 25 jours pour
la production d'un passeport

Son rendez-vous effectué, le Normand devra patienter environ un mois pour la livraison de son nouveau passeport, soit en moyenne 8 jours pour l'instruction du dossier et 25 jours pour la production et l'acheminement, selon les chiffres communiqués par la préfecture de Seine-Maritime. Il est d'ailleurs conseillé de passer par internet pour effectuer le pré-remplissage de son dossier afin d'accélérer la procédure.

"Ce n'est pas parce que le premier rendez-vous qu'on vous propose aujourd'hui est dans six semaines que vous ne pourriez pas en avoir d'autres plus tôt", précise Matthieu de Montchalin, adjoint au maire de Rouen, en charge de l'état civil. "Comme sur Doctolib, quand il y a un rendez-vous qui se libère, on remet la case vide sur le logiciel et les personnes en attente peuvent en profiter", conclut l'élu. 

Un centre temporaire de recueil bientôt à Rouen

Rouen. Un centre temporaire de recueil bientôt à Rouen
Le nouveau centre devrait ouvrir ses portes avant la fin du mois de mai à Rouen.

La Ville de Rouen, avec le soutien de la préfecture, prévoit de déployer un centre temporaire pour le recueil d'identité avant la fin du mois de mai, afin de doubler sa capacité d'accueil. 

En plus des conventions qu'elle signe avec les communes du territoire, la préfecture de Seine-Maritime, sous l'impulsion de l'État, a décidé d'ouvrir trois centres temporaires de rendez-vous pour les demandes de titres d'identité. Ces trois sites doivent ouvrir prochainement à Rouen, au Havre et à Gournay-en-Bray afin de "résorber les demandes et rétablir un rythme de traitement satisfaisant face à l'importance de la demande", selon la préfecture qui promet "d'importantes capacités d'accueil".

Si le lieu et la date ne sont pas encore connus à Rouen, "on va l'ouvrir probablement dans quelques jours, quelques semaines, on est en train de finaliser les choses", assure Matthieu de Montchalin, adjoint au maire en charge de l'état civil. "Cela nous permettra de doubler notre capacité de rendez-vous", poursuit l'élu, soit environ 1 600 accueils par semaine jusqu'à l'automne au moins.

Des délais plus longs en Seine-Maritime

Il faut dire que le délai moyen pour l'obtention d'un rendez-vous dans une mairie de Seine-Maritime est de 70 jours aujourd'hui contre un peu plus de 63 jours en moyenne à l'échelle nationale. Par ailleurs, 15 nouveaux dispositifs de recueils ont été installés en Seine-Maritime, depuis le début de l'année, et d'autres communes sont en passe de l'obtenir, comme Darnétal près de Rouen, où le déploiement est prévu en septembre.

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