Préjudice Moral | Page 3
Retrouvez l'actualité sur les sujets Préjudice Moral avec Tendance Ouest | Page 3
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
Saur et Veolia de nouveau condamnés pour des réductions de débit d'eau
Les groupes Veolia et Saur ont de nouveau été condamnés pour avoir réduit le débit de la fourniture d'eau dans deux logements, une pratique plusieurs fois considérée comme illégale par la justice, selon des décisions de justice que l'AFP a pu consulter.
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
Rouen. Rouen : elle escroque son conjoint
Accusée de faux et d'usage de faux à l'encontre de son ex compagnon, une femme a été entendue au Tribunal de Rouen (Seine-Maritime), mardi 4 juillet 2017.
Arbitrage Tapie: la Cour de cassation se prononce sur les 404 millions d'euros perçus
La guérilla judiciaire entre Bernard Tapie et le Crédit Lyonnais court depuis plus de 20 ans: la Cour de cassation va dire jeudi si l'homme d'affaires doit rembourser les 404 millions d'euros obtenus en 2008 au terme d'un arbitrage "frauduleux".
Hors Normandie. Pollution: "stratégies frauduleuses" chez Renault depuis plus de 25 ans
"Des stratégies frauduleuses" ont été mises en place depuis plus de 25 ans au sein de Renault pour fausser les tests d'homologation de certains moteurs, soupçonne la Répression des fraudes qui estime que "l'ensemble de la chaîne de direction" est impliquée.
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
Caen. Calvados :un schizophrène pénètre d'autorité chez sa voisine pour faire l'amour
Un homme, âgé de 27 ans, ne s'est pas présenté à l'audience du jeudi 20 octobre 2016 du tribunal de grande instance de Caen (Calvados) où il était jugé pour violation de domicile, fait survenu le lundi 5 septembre 2016 à Caen.
Dives-sur-Mer. Calvados : une amie l'escroque de plus de 900 euros
A Dives-sur-Mer, au nord de Caen (Calvados), le 9 décembre 2012, un homme prête sa carte bancaire à une amie pour un achat de 27 euros. Au bout du compte, ce sera beaucoup plus. La jeune femme a été jugée le mardi 4 octobre 2016.
Rouen. Près de Rouen, il insulte les pompiers : trois mois de prison ferme
Un prévenu poursuivi pour outrage à personnes chargées d'une mission de service public en récidive a été jugé jeudi 22 septembre 2016 au Tribunal de Rouen (Seine-Maritime). Il écope de trois mois de prison ferme et d'une amende.
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous- 09h04Le Havre. Il avait sorti un couteau devant ses élèves, le professeur interdit d'enseigner pendant trois ans
- 18/04Caen. Deux lycées victimes d'une "mauvaise plaisanterie", la présence policière renforcée
- 18/04Condé-sur-Sarthe. La France condamnée pour des conditions de détention dégradées de deux détenus
- 18/04Rouen. Un homme s'en prend au personnel de l'hôtel Astrid, il est interpellé et placé en garde à vue
- 18/04Brécey. Incendie d'une maison : 2 adolescents transportés à l'hôpital
- 18/04Près de Saint-Lô. Incendie d'une machine dans une entreprise : 63 salariés évacués
- 18/04Assises du Calvados. Il essaie de tuer sa femme devant leurs enfants : 16 ans de prison
- 18/04Orne. Un motard de 24 ans percute un animal sauvage : il est héliporté au CHU de Caen
- 18/04Centre-Manche. Collision camion contre voiture : un blessé grave
- 17/04Orne. Un manoir de 450m2 dévasté par un incendie
- 17/04Cherbourg. La chienne Taïa retrouve un homme porté disparu
- 17/04Près de Caen. Insectes, moisissures, risque d'incendie… Un centre d'hébergement fermé sur ordre du préfet
- 17/04Près de Rouen. Il sort une arme dans un bus et menace un autre passager
- 17/04Caen. Accident mortel à la Foire : deux personnes en garde à vue pour homicide involontaire
- 17/04Calvados. Des arnaques sophistiquées sur les cartes bancaires
- 17/04Près de Saint-Lô. Une femme grièvement blessée renversée par une voiture
- 17/04Près de Cherbourg. Accident de bus contre une maison, le chauffeur blessé
- 17/04Flers. Une maison détruite dans un incendie
- 17/04[Actualisé] Près de Flers. Accident du travail à Forvia : l'homme est décédé
- 17/04Eure. Trois jeunes meurent dans une mare après un accident de voiture
Envie d'afficher votre publicité ?
Contactez-nous
- 1 -Caen. Accident mortel à la Foire de Pâques : ce que l'on sait
- 2 -Tendance Live 2024 à Granville. Le plus grand concert gratuit de Normandie fait son retour
- 3 -Alerte météo. Nouveau coup de vent sur la région Normandie
- 4 -[Actualisé] Près de Flers. Accident du travail à Forvia : l'homme est décédé
- 5 -Calvados. Le parcours exact de la flamme olympique dévoilé
