Cour d'assises | Page 2
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Coutances. Assises de la Manche : un grand-père poursuivi pour le viol présumé de sa petite-fille
À Coutances (Manches), les Assises se penchent depuis ce matin, lundi 3 avril 2017, sur une nouvelle affaire : un grand-père est poursuivi pour le viol présumé de sa petite fille.
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Coutances. Manche : jugé aux assises pour le viol de sa cousine de 13 ans
C'est une nouvelle affaire de viol qui sera examinée mercredi 29 et ce jeudi 30 mars 2017 devant les assises de la Manche à Coutances. Un homme de 24 ans est jugé pour le viol de sa cousine en 2009.
Coutances. Une jeune femme séquestrée et torturée : ses bourreaux présumés devant les assises de la Manche
À partir du mercredi 22 mars et jusqu'au vendredi 24 mars 2017, quatre personnes de 22 à 41 ans vont s'installer dans le box des accusés aux assises de la Manche à Coutances. Elles sont accusées d'avoir séquestré et torturé une femme dans la nuit du 1er au 2 mai 2014 à Cherbourg.
Coutances. Assises de la Manche : un homme jugé pour le viol de ses nièces
Un homme de 52 ans est jugé lundi 20 et mardi 21 mars 2017 devant les assises de la Manche à Coutances. Il comparait pour des viols et agressions sexuelles répétées sur ses deux nièces à Cherbourg. Il encourt 20 ans de réclusion criminelle.
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Alençon. Normandie : le délinquant sexuel condamné à 15 ans de réclusion criminelle
Les assises de l'Orne ont confirmé ce vendredi 20 janvier 2017 la peine prononcée en première instance envers un quadragénaire de la Manche: 15 ans de réclusion criminelle, pour violences et agressions sexuelles.
Assises du Calavados : récidive de tentative d'assassinat
Reprise des affaires à la Cour d'assises du Calavados ce matin, lundi 3 février, avec une tentative d'assassinat en récidive.
Une affaire de viol et extorsion devant les assises de l'Orne
La seconde affaire des assises de l'Orne doit être jugée à partir de ce lundi matin.
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Un terrible drame familial jugé aux Assises de Rouen
Sébastien Papon est accusé d'avoir tué sa compagne et la fille de cette dernière, alors âgée de 6 ans, en septembre 2010 près d'Elbeuf.
Caen : condamné à 10 ans pour tentative de meurtre
Un homme de 35 ans a été condamné mercredi 19 juin, par la Cour d'assises de Caen, à dix ans de réclusion, pour tentative de meurtre sur la femme qu'il avait épousée en 1998.
Meurtre d’Alexandre : 18 et 20 ans de prison pour ses deux « amis »
Au terme d’un procès qui a duré cinq jours à huis clos, la Cour d’assises des mineurs de Rouen a condamné ce samedi soir 25 mai à 18 et 20 ans de prison les deux assassins d’Alexandre.
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Homosexuel torturé aux Essarts (76) : jusqu'à 20 ans de prison
Jeudi 15 novembre, la cour d'Assises de Seine-Maritime à Rouen a rendu son verdict dans le procès de trois hommes accusés d'avoir violemment agressé et torturé un homosexuel en 2009 aux Essarts.
Assises : 27 ans de prison pour le meurtrier de Vaudry (14)
Le verdict dans l'affaire du meurtre en 2010 perpétré sur son ex-compagne par Balthazar Haulard est tombé. Il écope de 27 ans de réclusion criminelle.
Homosexuel torturé : le procès s'est ouvert à Rouen
Lundi 12 novembre, le procès de trois hommes accusés d'avoir violemment agressé et torturé un homosexuel en 2009 s'est ouvert devant la Cour d'assises de Seine-Maritime, à Rouen.
La session de la Cour d'assises du Calvados a débuté
La première saison de l'année à la Cour d'assises du Calvados a commencé hier, lundi 19 mars.
Réforme de la justice : l'avis du procureur général, Eric Enquebecq
Justice avec l'audience solennelle de la Cour d'Appel de Caen qui vient d'avoir lieu cette semaine, lundi 16 janvier.
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