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Dans le labyrinthe du Palais de Justice de Rouen


Publié le 19-02-2013 à 10:00:00 par



Les audiences s’enchaînent dans les salles du Palais de Justice. Certaines sont ouvertes au public d’autres non.

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Derrière les dentelles de pierre qui ravissent les visiteurs, le Palais de Justice de Rouen découvre un monde à la fois public et clos.

Il faut dire que le bâtiment, classé aux monuments historiques en 1840, a gardé son rôle de siège de la justice. Les foules qu'on y croise ne sont pas faites de touristes mais de policiers, magistrats, avocats et de clients, qu'ils soient victimes ou prévenus. Dans les geôles du Palais, les prisonniers attendent que l'audience commence.

Un vaste labyrinthe

L'ancien parlement de Normandie héberge aujourd'hui le tribunal d'instance, celui de grande instance, souvent appelé TGI, et la Cour d'appel. Les deux premiers se répartissent les affaires en fonction de la gravité du litige. Quant à la Cour d'appel, elle voit passer les affaires jugées pour la seconde fois.

Pour celui qui ne connaît pas le fonctionnement des lieux, le Palais de Justice apparaît comme un vaste labyrinthe. Mais ces lieux que l'on pourrait trouver tentaculaires ont un cœur : la cellule de permanence qui assure le traitement en temps réel des affaires. C'est là que se concentrent les appels de la police et de la gendarmerie lorsque surviennent de "gros" faits.

40.000 procédures par an

"Les renseignements recueillis permettre la préparation de dossiers en amont. C'est grâce à cela que peuvent avoir lieu les comparutions immédiates," détaille Jean-François Bonhert, procureur de la République de Rouen.

Les affaires n'arrivent pas seulement par ce biais. Des personnes peuvent envoyer des lettres de plainte au procureur aboutissant ou non au lancement d'une enquête. Toutes sont, en général, traitées par le tribunal de grande instance. "c'est la justice d'accès de plain-pied, la première porte d'entrée au tribunal". Et des entrées, il y en a à Rouen : 40.000 procédures sont enclenchées chaque année au TGI.

La vie des dossiers

Les affaires voyagent dans les couloirs du Palais, passant des mains des greffiers à celles des magistrats. Les greffiers ? Ce sont eux qui réunissent les informations nécessaires à la constitution et la préparation de chaque dossier. Ils sont un des maillons essentiels de la chaîne judiciaire. "Le greffier est celui qui tient la plume, à l'origine, et qui atteste de ce qui se passe. Il veille au respect de la procédure et est là pour éviter l'arbitraire du juge", indique Philippe Cavalerie, président du TGI de Rouen.

Le chemin que suit chaque dossier est varié. Certains finissent leur course au TGI. D'autres, en cas de non résolution sont classées sans suite. Certains sont rejugés en appel et sont alors transférés dans le bâtiment d'en face. Dans certains cas, le procureur de la République fait appel  à des juges d'instruction. A Rouen, ils sont quatre à assurer cette charge. Leurs bureaux sont à l'écart, secret de l'instruction oblige. "Ces juges poursuivent les enquêtes à la demande du Procureur. Ils peuvent mettre en place des investigations de grande envergure, ce que ne peut pas faire le Procureur". Ainsi passent les années, dans ces lieux séculaires, rythméés par les petites affaires ou gros crimes qui défraient la chronique.


La splendeur de l'ancien Parlement normand

C'est Louis XII qui, en 1499, avait ordonné la construction de l'actuel palais de justice pour accueillir l'Echiquier de Normandie. Il devient en 1515 Parlement de Normandie à la demande de François Ier. Les lieux ont évolué  jusqu'en 1885, année de finition de la façade ouest donnant sur la rue Jeanne d'Arc.

L'édifice a beaucoup souffert des bombardements de 1944. Cependant, grâce à une importante campagne de restauration entreprise en 2005, qui a duré quatre ans, le Palais de Justice a retrouvé sa splendeur passée.

Bâtiments d'exception

Les bâtiments sont exceptionnels à plus d'un titre : les vestiges d'une ancienne maison juive ont été retrouvés en 1976. Il faut dire que l'Echiquier avait été édifié à l'emplacement de l'ancien quartier juif, rasé au début du XIVe siècle. Les experts s'interrogent encore sur l'exacte finalité des lieux, baptisés Maison Sublime, à cause d'un graffiti en hébreu retrouvé sur un mur.




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