En ce moment : Love On - Selena GOMEZ Ecouter la radio

En ce moment
abonnement

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016, sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil National d'évaluation des Normes. Vingt-cinq nouvelles simplifications ont été annoncées à cette occasion.

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne
A Alençon (Orne), les secrétaires d'Etat Estelle Grelier et Jean-Vincent Placé ont annoncé 25 nouvelles simplifications administratives pour les collectivités territoriales. - Eric Mas

Les secrétaires d'État Estelle Grelier en charge des collectivités locales et Jean-Vincent Placé en charge de la Réforme de l'État et de la simplification étaient dans l'Orne, ce lundi après-midi 5 décembre 2016. Une visite sur les terres d'Alain Lambert, président du Conseil départemental de l'Orne, mais aussi président du Conseil National d'évaluation des Normes (CNEN).

25 nouvelles simplifications

Après une table ronde avec des élus locaux, les deux secrétaires d'État ont annoncé vingt-cinq nouvelles simplifications administratives pour les collectivités. Comme par exemple la suppression des permis de construire pour l'implantation de classes démontables durant un chantier dans un établissement scolaire, la simplification des tarifications pour les maisons de retraites Ehpad, ou la simplification du calcul du RSA pour en faciliter la gestion.

Toutes ces décisions font partie du " choc de simplification ", voulu par François Hollande, explique Jean-Vincent Placé:

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Déjà cinquante autres simplifications avaient été prononcées depuis août 2015 et 23 autres sont en cours d'examen. " Pour ceux qui sont en prise directe, ce sont des irritants très considérables ", ont expliqué les deux secrétaires d'État. Ces simplifications auraient généré 5 millions d'euros d'économies depuis 5 ans. Estelle Grelier:

Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne

Après l'Orne, les deux représentants de l'État envisagent de tels déplacements sur le terrain trimestriellement, à l'écoute des élus locaux. Ceux-ci peuvent aussi faire remonter leurs remarques via le site: www.faire-simple.gouv.fr

2000 ans de travail

Entre 2008 et 2015, le CNEN a examiné deux mille textes. C'est chaque mois une pile de règlements de quelque seize centimètres d'épaisseur qui est passée au crible. À ce rythme, il faudra deux mille ans pour relire et ajuster la réglementation française!

Newsletter
Restez informé ! Recevez des alertes pour être au courant de toutes les dernières actualités.
Réagir à cet article

L'espace des commentaires est ouvert aux inscrits.
Connectez-vous ou créez un compte pour pouvoir commenter cet article.

En direct
Lire les journaux
Petites Annonces
Immobilier
Gîte
Gîte Sainte-Mère-Eglise (50480) 67€ Découvrir
Bretagne, 22 - Plestin-les-Grèves St-Efflam, loue face à la
Bretagne, 22 - Plestin-les-Grèves St-Efflam, loue face à la Plestin-les-Grèves (22310) 0€ Découvrir
Garage / Box / Garde-meuble
Garage / Box / Garde-meuble Agnac (47800) 60€ Découvrir
STUDIO T1 POUR CURE
STUDIO T1 POUR CURE Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) 555€ Découvrir
Automobile
Renault Megane
Renault Megane Coutances (50200) 2 000€ Découvrir
Vends Mercedes Classe A
Vends Mercedes Classe A Argences (14370) 29 000€ Découvrir
Tiguan
Tiguan Hérouville-Saint-Clair (14200) 9 900€ Découvrir
Urgent, vends Peugeot 407
Urgent, vends Peugeot 407 Saint-Aubin-du-Cormier (35140) 1 300€ Découvrir
Bonnes affaires
Machine à coudre Singer
Machine à coudre Singer Saint-Etienne-du-Rouvray (76800) 75€ Découvrir
Billard Charles X
Billard Charles X Saint-Contest (14280) 2 500€ Découvrir
Trois volets battants en pvc couleur bois
Trois volets battants en pvc couleur bois Bénouville (14970) 0€ Découvrir
réfrigérateur congélateur
réfrigérateur congélateur Rouen (76000) 180€ Découvrir
L'application mobile de Tendance Ouest
Inscrivez vous à la newsletter
La météo avec Tendance Ouest
Les pronostics avec Tendance Ouest
L'horoscope de Tendance Ouest
Les jeux de Tendance Ouest
L'emploi avec Tendance Ouest
Films et horaires dans vos cinémas en Normandie
L'agenda des sorties de Tendance Ouest
Les concerts avec Tendance Ouest
Les replays de Tendance Ouest
Alençon. Normandie : la simplification des Normes passe par l'Orne